Bonjour,
une entreprise titulaire d'un MAPA à bons de commande avec un mini et un maxi annuels reconductibles 3 fois, a déclaré des sous-traitants au début de son marché.
Voici ma question : les montants initiaux sous-traités sont ils également reconduits chaque année, ou faut-il déduire chaque année les mandats payés des montant initiaux.
merci pour vos réponses
reconduction de sous-traitance?
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Re: reconduction de sous-traitance?
pour moi il faut préciser ceci par un nouvel AS car le ST ne sait pas nécessairement si le marché est reconduit ou non ....
Re: reconduction de sous-traitance?
Bonjour,
A chaque reconduction il faut redéfinir la part de la sous traitance.
Le titulaire doit déclarer (ou non) son ou ses sous traitants ainsi que la répartition des sommes.
A chaque reconduction il faut redéfinir la part de la sous traitance.
Le titulaire doit déclarer (ou non) son ou ses sous traitants ainsi que la répartition des sommes.