Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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Bonjour, je sais que beaucoup vont lire mais que personne va répondre mais je tente quand même le coup !!
En M14 dans une commune de moins de 3500 habitant l'amortissement est possible.
Le compte 204 est obligatoire.
Cependant, pour les autres comptes peut on choisir ce que l'on veut amortir. Peut on prendre des parties d'articles pour amortir un seul bien.
Merci d'avance à ceux qui prendront le temps de répondre
Bonjour,
Le raisonnement de l'amortissement se fait souvent en vertu d'une délibération générale qui définit l'amortissement par type de biens cependant il est tout à fait possible de prendre une délibération d'une durée spécifique pour un bien donné en vertu de considérations particulières (le calcul est souvent assez technique).
Donc pour moi, il n'y a aucun souci à amortir certains biens en M14 (par exemple immeuble de rapport, logiciels, mobilier) si la collectivité, avec une population inférieure à 3500 habitants qui n'a pas cette obligation, le souhaite.
Cordialement,
Q-Compta
La M14 précise les comptes obligatoirement amortissables (cf. les commentaires sur les comtes de classes 2... ou 28). C'est obligatoire, il n'y a pas moyen d'y échapper pour collectivités de +3500hab.
Mais ce qui est obligatoire pour celles-ci, est facultatif pour les autres.
Il faut effectivement une délibération fixant les durées selon les biens concernés.
Mais, si ce qui est obligatoire ne se discute pas vraiment, pour le reste, il faut considérer que c'est facultatif, à condition toutefois que le compte d'amortissement existe bien.
Et effectivement, on peut être dans le cas par cas, en fonction de la nature des dépenses que l'on souhaite amortir.
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