Bonjour,
J'ai une question concernant le surcos de 20% pour construction BBC. Comment d'après vous se calcule t'il pour un lotissement avec une surface de plancher attribuée par lot ?
Merci de vos avis.
Cordialement.
Surcos de 20 % pour construction BBC
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
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agenturba77
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Emmanuel Wormser
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Re: Surcos de 20 % pour construction BBC
le COs est une règle, la SP un droit acquis...
le lien n'est pas évident.
le lien n'est pas évident.
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
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agenturba77
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- Enregistré le : jeu. 16 août 2012 13:01
Re: Surcos de 20 % pour construction BBC
Après recherche approdondie sur le permis d'aménager, la création des 6 lots à bâtir, il a été pris en compte le cos par lot pour l'attribution de la sdp maxi.
Donc pour la construction d'un pavillon avec le label BBC il pourra être attribué le surcos de 20 % et bénéficier d'un cos de 0,48 au lieu de 0,40 bien entendu en fournissant les documents nécessaires au dépôt du PC.
Bonne journée.
Donc pour la construction d'un pavillon avec le label BBC il pourra être attribué le surcos de 20 % et bénéficier d'un cos de 0,48 au lieu de 0,40 bien entendu en fournissant les documents nécessaires au dépôt du PC.
Bonne journée.
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Emmanuel Wormser
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Re: Surcos de 20 % pour construction BBC
sachant qu'un coloti pourra s'en plaindre... utilement
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser