oubli de la reprise d'ancienneté

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kiara
Messages : 6
Enregistré le : mer. 7 août 2013 10:06

oubli de la reprise d'ancienneté

Message par kiara »

Bonjour,

j'ai vu beaucoup de réponses dans le forum sur ce thème, mais je me pose encore une question :)
Pour un recrutement en 1998, et une titularisation en 2003. n'aurait on pas du intégrer l'ancienneté d'agent public lors de la titularisation? je sais qu'il y a un décret de 2005, mais la reprise d'ancienneté pour les agents non titulaires de droit public existait déjà non ?

auriez vous aussi des infos sur les agents intercommunaux ? un agent intercommunal ( entendu comme ayant plusieurs employeurs) , peut demander la reprise de l'ancienneté ?
Titulaire dans la commune A ( employeur principal ) en 2003 , sans avoir pu bénéficier de la reprise de l'ancienneté et désormais titulaire intercommunal dans la commune B depuis peu ,
est il possible de bénéficier de la reprise de l'ancienneté pour la commune B du coup ?

J espere que vous pourrez m'aider ,
je vous remercie ,
kanac
Messages : 3623
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: oubli de la reprise d'ancienneté

Message par kanac »

bjr , un outil qui doit servir

http://www.cdg71.fr/outils/expertise-in ... giaire-cat



kanac
kiara
Messages : 6
Enregistré le : mer. 7 août 2013 10:06

Re: oubli de la reprise d'ancienneté

Message par kiara »

Waouu merci beaucoup pour cet outil ! Il est Super !!
d'après l'outil en question, la titularisation en 2003 aurait du se faire au 4ème échelon, au lieu du 1er !!!!!

du coup pensez vous que les textes de l'époque - c'est à dire de 2002/2003 - permettait la reprise de l'ancienneté lors de la titularisation?

Merci d'avance, vraiment,
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: oubli de la reprise d'ancienneté

Message par bazekefro »

A ma connaissance seuls les agents recrutés, après le 1er novembre 2005 ou en cours de stage à cette date pouvaient bénéficier de la reprise d'ancienneté telle qu'on la pratique aujourd'hui.
dastres
Messages : 11
Enregistré le : jeu. 25 juil. 2013 13:59

Re: oubli de la reprise d'ancienneté

Message par dastres »

Bonjour,
J'ai été contractuelle dans la fonction publique territoriale et d'état avec des coupures de 1988 à 1996. En 1996, j'ai été reçue au concours d'adjoint administratif et j'ai intégré la fonction publique territoriale le 01/09/1999 en qualité de secrétaire de mairie d'une commune de 200 h, à temps non complet (23 h). J'ai continué à faire des remplacements pour le centre de gestion jusqu'en mai 2001, date à laquelle une commune voisine m'a recruté pour une autre temps non complet (12 h) Lors de ma titularisation en 2000, mes états de contractuelle n'ont pas été repris. J'ai demandé le recalcule de mon ancienneté en 2004, et mon temps de contractuelle a été repris à 75%, avec un maximum de 2 ans. J'ai eu un arrêté recalculant tous mes avancements d'échelon depuis la titularisation dans les 2 communes.
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