Suppléant conseil communautaire

[Mirabelle]

bonjour,

Quelqu'un pourrait-il répondre à la question suivante ?

Une petite commune qui ne dispose que d'un suppléant au conseil communautaire, le membre titulaire étant le maire,

quel est le rôle du suppléant, peut-il remplacer le maire en cas de maladie ou d'impossibilité d'être présent au conseil communautaire ?

[Prune 37]

Pour moi c'est tout à fait cela.
Voir aussi le Reglement Intérieur de la com com; peut-être que les suppléants peuvent participer à des commissions ou groupes de travail sur des thématiques particulières.

[Ester77]

Bonjour,

C'est en effet, le rôle, et je dirais l'unique raison d'être, du suppléant de remplacer le titulaire.
Si le suppléant n'est pas disponible, le titulaire peut même désigner un autre élu du conseil communautaire par procuration, même si ce délégué n'est pas de sa commune.

Je rejoins Prune 37 : La com.com dispose des listes de titulaires et suppléants pouvant siéger dans les diverses instances, il suffit de leur demander.

[GHM]

A savoir que depuis la dernière loi dans les petites communes les conseillers communautaires seront désignés dans l'ordre du tableau. Donc le Maire en titulaire et le 1er adjoint en suppléant !