Cimetière : procédure de reprise en cours et ayant droit

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aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Cimetière : procédure de reprise en cours et ayant droit

Message par aghui »

Tadaaaa ....plus qu'un an à tirer avant la fin de ma toute première procédure de reprises et voilà t'y pô que....au détour d'une recherche sur une concession, je trouve un héritier, que je remonte sa généalogie à l'aide d'un arbre qu'il m'a fourni pour m'aider dans mes recherches, et que tadaaaaaaa !....il est ayant droit d'un vieux bout de caillou sous lequel administrativement y'a personne (en même temps en 1883 ils notaient pas tout les collègues...) mais qu'est posé là à perpétuité quand même.
Bref, la procédure est lancée, les PV ont été fait y'a un moment déjà sans interlocuteur connu (avec affichages et envois à qui de droit en mairie, pref, dans le journal, au cimetière et patacoufin)
Je fait quoi ? Je lui envoies quoi à mon ayant droit comme documents ? histoire de le tenir au courant et qu'il la "reprenne" (on se comprend hein, fasse valoir ses droits et nous remette le caillou en bon état, aheum) si il le souhaite (on sait jamais...)
Hein dites ?


Aghui', :titanic:
David44
Messages : 847
Enregistré le : mar. 3 août 2010 13:59

Re: Cimetière : procédure de reprise en cours et ayant droit

Message par David44 »

Maintenant que tu as retrouvé quelqu'un, tu peux lui envoyer une copie du 1er PV, en précisant que s'il tient à conserver la concession il faut qu'il fasse un acte d'entretien sur la concession avant l'établissement du 2nd PV
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: Cimetière : procédure de reprise en cours et ayant droit

Message par aghui »

c'tout ?
coooool


Aghui', vote POUR les no-prises-de-tête ^^
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