Bonjour.
Je me permets de venir demander de l'aide.
J'ai repris le secrétariat de mairie depuis juillet 2013 et je viens de m'apercevoir (vu le "bordel" dans la mairie) que les tables décennales concernant la période 1993-2012 n'ont pas été faites et même pire !!! aucune tables décennales dans les autres registres des années antérieures. J'ai bien cherché si elles avaient été mise dans un registre à part rien!!!
que puis-je faire ??
Quelqu'un peut me conseiller ?
PAS DE TABLES DECENNALES DANS LES REGISTRES ANTERIEURS
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- Enregistré le : ven. 15 déc. 2006 14:57
Re: PAS DE TABLES DECENNALES DANS LES REGISTRES ANTERIEURS
Le procureur ne les a jamais demandées non plus ?
Ils sont reliés les registres ?
Sinon bon courage, si tu veux rattraper tout ça
Ils sont reliés les registres ?
Sinon bon courage, si tu veux rattraper tout ça
