Beaba de l'état civil, URGENT, reprise de poste sans bases
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Beaba de l'état civil, URGENT, reprise de poste sans bases
Bonjour, je reprends un poste d ´etat civil, suite au décès du titulaire du poste. Personne ne s occupait de l'état civil (petite mairie) hormis cette personne. Personne ne peut me donner les bases pour reprendre. J'ai besoin de votre aide pour connaître les bases. Je vais m'occuper des naissances hors communes, transcription, des mentions, des mariages, décès des reconnaissances de paternité. Le logiciel utilisé est Horizon . Depuis le 27 décembre 2013, rien n a été fait. J'ai une tonne de travail qui m attend. Je ne sais par ou commencer. Donner moi les bases pour pouvoir déblayer au plus vite et bien. J'ai cru comprendre aussi qu'il faut clôturer 2013. Comment fait on? Connaissez vous un site ou je trouverais toute les procédures ou bien me l'expliquer .un grand merci d avance..
Re: Beaba de l'état civil, URGENT, reprise de poste sans bas
Bonjour,
Oulah, que de questions !
Le plus simple est de prendre contact avec des collègues des mairies alentours. Dans les petites collectivités, on est toujours contentes de pouvoir compter sur les collègues pour se rassurer.
Il faut effectivement clôturer les registres 2013 et éditer un pv de clôture ainsi que les tables annuelles des naissances, mariages et décès.
Et bien entendu, ensuite ouvrir ceux de 2014.
Bon courage.
Oulah, que de questions !
Le plus simple est de prendre contact avec des collègues des mairies alentours. Dans les petites collectivités, on est toujours contentes de pouvoir compter sur les collègues pour se rassurer.
Il faut effectivement clôturer les registres 2013 et éditer un pv de clôture ainsi que les tables annuelles des naissances, mariages et décès.
Et bien entendu, ensuite ouvrir ceux de 2014.
Bon courage.
Re: Beaba de l'état civil, URGENT, reprise de poste sans bas
J'ai tenté par moi même de faire avec logique les choses aujourd'hui .J ai donc clôturé 2013, éditer les tables annuelles et ouvert les réglais très 2014. J'ai compris qu il fallait envoyer les pièces aux TGI'
Pouvez vous me dire les pièces précisément pour les décès, mariage. Et naissance, reconnaissances.
Merci pour ton conseil, je vais aussi trouver de l aide au près des communes avoisinantes.
Pouvez vous me dire les pièces précisément pour les décès, mariage. Et naissance, reconnaissances.
Merci pour ton conseil, je vais aussi trouver de l aide au près des communes avoisinantes.
Re: Beaba de l'état civil, URGENT, reprise de poste sans bas
bonjour
pour ma part je n'envoie que les pièces des mariages (acte de naissances époux, enfants, publication de mariage, contrat de mariage si il y en a un), mais rien d'obligatoire il faut surtout envoyé un registre.
bon courage et en effet je pense qu'il faut te rapprocher des collègues des communes voisines (grande commune si possible) car dans les petites communes nous n'avons pas toujours les informations sur les nouveautés, et souvent nous reproduisons se que les collègues faisaient sans plus de formation (car c'est toujours difficile de s'absenter pour assisté aux formations.
pour ma part je n'envoie que les pièces des mariages (acte de naissances époux, enfants, publication de mariage, contrat de mariage si il y en a un), mais rien d'obligatoire il faut surtout envoyé un registre.
bon courage et en effet je pense qu'il faut te rapprocher des collègues des communes voisines (grande commune si possible) car dans les petites communes nous n'avons pas toujours les informations sur les nouveautés, et souvent nous reproduisons se que les collègues faisaient sans plus de formation (car c'est toujours difficile de s'absenter pour assisté aux formations.
Re: Beaba de l'état civil, URGENT, reprise de poste sans bas
Pour les textes fondamentaux :
- Instruction générale relative à l'état civil (IGREC) du 11 mai 1999
- IGREC du 29 mars 2002
- IGREC du 02 novembre 2004
- Pour la filiation : circulaires des 30 juin 2006 (NOR JUS C0620513 C) et 28 octobre 2011 (NOR JUSC1119808C)
- Pour le mariage entre personnes du même sexe : circulaire du 29 mai 2013 (NOR JUSC1312445C)
- Pour comment porter les mentions : circulaire du 06 avril 2012 (NOR JUSC1204252C)
- Pour le livret de famille : arrêté du 24 mai 2013 (NOR: JUSC1310146A)
La liste n'est pas tout à fait exhaustive, mais avec ça vous devriez déjà pouvoir avancer beaucoup, même si ça va vous faire du boulot.
Je vous conseille de vous familiariser d'abord avec l'IGREC de 1999 (ne la lisez pas forcément dans tout le détail, mais sachez au moins pouvoir y trouver de l'information), et ensuite avec la circulaire du 28 octobre 2011. Ensuite vous pourrez attaquer le reste.
Pour la clôture du registre, copiez ce qui a été fait les années précédentes. Vous ne pouvez pas tellement vous tromper. Pareil pour l'ouverture du registre 2014 s'il n'a pas été ouvert.
- Instruction générale relative à l'état civil (IGREC) du 11 mai 1999
- IGREC du 29 mars 2002
- IGREC du 02 novembre 2004
- Pour la filiation : circulaires des 30 juin 2006 (NOR JUS C0620513 C) et 28 octobre 2011 (NOR JUSC1119808C)
- Pour le mariage entre personnes du même sexe : circulaire du 29 mai 2013 (NOR JUSC1312445C)
- Pour comment porter les mentions : circulaire du 06 avril 2012 (NOR JUSC1204252C)
- Pour le livret de famille : arrêté du 24 mai 2013 (NOR: JUSC1310146A)
La liste n'est pas tout à fait exhaustive, mais avec ça vous devriez déjà pouvoir avancer beaucoup, même si ça va vous faire du boulot.
Je vous conseille de vous familiariser d'abord avec l'IGREC de 1999 (ne la lisez pas forcément dans tout le détail, mais sachez au moins pouvoir y trouver de l'information), et ensuite avec la circulaire du 28 octobre 2011. Ensuite vous pourrez attaquer le reste.
Pour la clôture du registre, copiez ce qui a été fait les années précédentes. Vous ne pouvez pas tellement vous tromper. Pareil pour l'ouverture du registre 2014 s'il n'a pas été ouvert.