Marché de maîtrise d'oeuvre - Changement de mandataire

[bferreira]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de maîtrise d'oeuvre que nous avons passé avec un groupement d'entreprises sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire comprenant :
- 1 architecte urbaniste (mandataire)
- 1 architecte paysagiste,
- 1 bureau d'étude technique,
- 1 éclairagiste

Le groupement nous demande de changer de mandataire et de remplacer l'archi urba par l'archi paysagiste. Toutefois, il est à noter que le mandataire actuel n'est pas défaillant. Est-il possible juridiquement de répondre favorablement à la demande du groupement et si oui comment doit on traiter la modification (par avenant je suppose).

Merci d'avance.

[chafouin]

bonjour,
puisque groupement conjoint avec mandataire solidaire ce 'est pas anodin, faut voir
1- les règles de mise en concurrence (seraient elles respectées ?)
2- l'assise financière du pressenti (au moins aussi bon pour vous ? )
si les deux réponses sont oui alors avenant possible

[bferreira]

Bonjour,

Concernant les règles de mise en concurrence, de mémoire (puisque ce marché a été conclus il y a un moment et mis en standby pour des questions de financement du projet), nous avions demandé au moment de la consultation que le mandataire soit un architecte urbaniste.

Toutefois, le mandataire actuel est d'accord pour changer de statut et passé en simple cotraitant du groupement. D'un point de vue financière, cela ne change rien au marché actuel, la rémunération des différents cotraitants restant identique.

Est-il donc possible d'effectuer la transformation, et si oui qu'elle est la procédure à suivre.

Merci d'avance pour vos réponses.

[chafouin]

tel que présenté vous y perdez :
perte de la solidarité du mandataire, vous ne précisez même pas qu'il y a un volontaire !
aucune info sur la solidité financière du futur mandataire, et pour cause vous ne précisez même pas qu'il y a un volontaire !
restera encore la reprise du passé.... c'est à dire si la cause de la mise en oeuvre de la solidarité est flou et donc non imputable à coup sûr au second il vudra se défiler et le premier dira je ne suis plus mandataire .... donc le nouveau doit assumer la totalité
perso je refuserai ....

[bferreira]

Merci pour ces réponses.

Je vous souhaite d'agréable fêtes de fin d'année.
Cordialement.