probleme calcul reprise ancienneté

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
arnaud1982
Messages : 6
Enregistré le : dim. 8 déc. 2013 18:56

probleme calcul reprise ancienneté

Message par arnaud1982 »

bonjour,
Je suis ETAPS cat b ech1 depuis le 01/01/2004 sans interruption
du 01/01/2004 au 30/06/2008 commune A
du 01/07/2008 au 28/02/2011 commune B
du 01/03/2011 à aujourd hui commune C
J'ai été nommé satgiaire le 01/09/2013 suite à la réussite du concours.
Les Rh m'ont proposé une repsie à l'échelon 3 d'une ancienneté de 1 ans et 8 mois. A l'évidence ils ont oublié une partie de mes fiches de paye pourtant en leur possession.
Ils ont reconnu avoir oublié la commune C (la leur!!) mais refusent d'admettre qu'ils ont également oublié la commune B.
Je me retrouve face à des personnes vexées que je leur demande des comptes (gentillement) et donc à un mur.
J'aurai voulu savoir quelle ancienneté aurait du être reprise au vu de ces infos (je n'ai aucun intérêt à mentir) et à quel échelon, et quels sont mes recours?

Question annexe est-il vrai que mes périodes d'animateur (pour une commune) avant 2004 ne peuvent être reprises car pas dans le même cadre d'emploi?

Merci pour votre aide précieuse.
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: probleme calcul reprise ancienneté

Message par bazekefro »

La reprise d'ancienneté publique en catégorie B:
-3/4 de la durée accomplie dans un emploi de catégorie B ou supérieur
-1/2 de la durée accomplie dans un emploi inférieur à la cat B
art 14, 17, 18, 21 et 23 du décret 2010-329

Si tu as vraiment 8 ans de service en B, c'est effectivement curieux de n'en reprendre qu' 1 an et 8 mois.
Lecat
Messages : 3537
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: probleme calcul reprise ancienneté

Message par Lecat »

Je comprends plutôt qu'il y a eu reclassement à l'échelon 3, avec une ancienneté d'un an et 8 mois dans l'échelon 3. Ce qui, compte tenu de la durée maximale des échelons 1 et 2 d'ETAPS, correspond à des services repris pour 1 + 2 + 1,75 = 4,75 ans, soit 4 ans et 8 mois. Ce qui ne fait toujours pas 3/4 de 8 ans, cependant...
arnaud1982
Messages : 6
Enregistré le : dim. 8 déc. 2013 18:56

Re: probleme calcul reprise ancienneté

Message par arnaud1982 »

En fait ils m'ont proposé l'échelon 3, j'ai refusé car je savais qu'on avait droit à une reprise de 3/4(service public dans la meme catégorie) là ils se sont aperçu qu'ils avaient oublié de de me compter la commune actuelle, mais le problème c'est que je pense qu'ils ont aussi oublié la commune (b) qui est la deuxième que j'ai fréquenté.
Ce que j'ai compris en théorie c est qu'on devait me reprendre 9 ans et 9 mois (qui ont été exécutés à temps complet dans la meme catégorie)
soit 117 mois x 3/4=87.75 que l'on divise par 12 pour obtenir 7.3 années
au niveau des échelons celà devrait donner 1+2+2+2=7 donc je devrais arriver au 5eme échelon. Sauf qu'eux ne sont pas transparents et me disent qu'au mieux j'arriverai au 4eme, ce qui me pousse à croire qu'une erreur persiste.
Pouvez vous me confirmer mon calcul? J'espère avoir fait preuve de clarté et merci pour vos réponses.
Lecat
Messages : 3537
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: probleme calcul reprise ancienneté

Message par Lecat »

Si vous avez bien 9 ans 9 mois d'ancienneté, ça devrait vous donner en effet un peu plus de 7 ans repris, donc bien l'échelon 5, vous avez raison.
arnaud1982
Messages : 6
Enregistré le : dim. 8 déc. 2013 18:56

Re: probleme calcul reprise ancienneté

Message par arnaud1982 »

Merci pour votre réponse, reste à me débrouiller pour leur faire entendre raison....
arnaud1982
Messages : 6
Enregistré le : dim. 8 déc. 2013 18:56

Re: probleme calcul reprise ancienneté

Message par arnaud1982 »

Je reviens sur ce forum, mon affaire avance et ils ont reconnu leurs erreurs, nous arrivons donc bien sur le chiffre de 7,3 années reprises. Par contre, selon eux, cela correspond à l'échelon 4 avec un reliquat de 1 an et 7 mois, je ne comprend plus rien....
kanac
Messages : 3655
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: probleme calcul reprise ancienneté

Message par kanac »

Répondre