Imputation droits photos

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Stephane17
Messages : 44
Enregistré le : ven. 8 sept. 2006 09:41

Imputation droits photos

Message par Stephane17 »

Bonjour

Nous allons début 2007 éditer une brochure avec à l'intérieur des photos.
L'agence de communication a acquis les droits auprès des photographes et nous facture ce qu'ils appelent des "achats d'arts".

A votre avis à quel compte impuiteriez vous la dépense, sachant que la facture est de 1800 euros.

Merci d'avance
Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Message par Arnaud »

Ca dépend ;)
Ces droits sont-ils définitifs ? Ou ne s'agit-il que d'une autorisation de publication "à usage unique" ?
Stephane17
Messages : 44
Enregistré le : ven. 8 sept. 2006 09:41

Message par Stephane17 »

Bonne question :

Voici le texte :

"Cession de droits non exclusifs d'utilisation des photos ....... pour toutes utilisations sur tous supports, sur le territoire europpéen, pour la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle (5ans)"

Merci pour votre aide
Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Message par Arnaud »

c/205, amortissement sur 5 ans (délib à prévoir pour fixer cette durée, sans doute).
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