Bonjour à tous,
Me voilà confrontée à un problème concernant l'un de mes agents communal qui je pensais être IRCANTEC mais en réalité je m'aperçois que celui-ci doit être CNRACL puisqu'il cumule un autre poste intercommunal et au total il est à 28/35ème depuis mi 2010!!! Comment se réalise une telle régularisation ??? De plus ce dernier a fait l'objet de multiples arrêts depuis 2011, une régul doit-elle être aussi faite auprès de la sécu ? J'ai besoin de votre soutien et de vos lumières pour m'aider à résoudre ce problème...
Merci d'avance.
Régularisation CNRACL
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On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
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PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
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Re: Régularisation CNRACL
Bonjour,
J'ai eu le même souci et je n'ai pas encore toutes les réponses.
La première chose à faire est d'envoyer un courrier recommandé à l'IRCANTEC, l'URSSAF et la CNRACL pour demander la démarche à suivre.
L'IRCANTEC m'a demandé des documents et m'a relativement rapidement remboursé les cotisations versées à tord.
Pour la CNRACL, il faut demander l'affiliation du salarié, puis saisir par le biais du site Internet de la caisse des dépôts les cotisations (je ne connais plus la manœuvre exacte mais c'est une régularisation de cotisations, et c'est assez intuitif), et évidemment, régler la somme due dans le même temps.
Pour ce qui est de la sécu, c'est là que je n'ai toujours pas de réponse (et les sommes sur deux ans sont assez conséquentes).
N'hésitez pas si je ne suis pas claire, j'ai pas mal galéré et c'est assez formateur généralement ...
Bon courage.
Anne.
PS : des infos sont disponibles sur la procédure à suivre sur le site de la caisse des dépôts et sont assez claires.
J'ai eu le même souci et je n'ai pas encore toutes les réponses.
La première chose à faire est d'envoyer un courrier recommandé à l'IRCANTEC, l'URSSAF et la CNRACL pour demander la démarche à suivre.
L'IRCANTEC m'a demandé des documents et m'a relativement rapidement remboursé les cotisations versées à tord.
Pour la CNRACL, il faut demander l'affiliation du salarié, puis saisir par le biais du site Internet de la caisse des dépôts les cotisations (je ne connais plus la manœuvre exacte mais c'est une régularisation de cotisations, et c'est assez intuitif), et évidemment, régler la somme due dans le même temps.
Pour ce qui est de la sécu, c'est là que je n'ai toujours pas de réponse (et les sommes sur deux ans sont assez conséquentes).
N'hésitez pas si je ne suis pas claire, j'ai pas mal galéré et c'est assez formateur généralement ...
Bon courage.
Anne.
PS : des infos sont disponibles sur la procédure à suivre sur le site de la caisse des dépôts et sont assez claires.