Elections: regles de repartition des sièges (calcul)

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celca
Messages : 651
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Elections: regles de repartition des sièges (calcul)

Message par celca »

Bonjour à tous!

Je suis actuellement en train de préparer le terrain de mars prochain et comme ce seront mes premières municipales (comme responsable des Elections) je suis à la recherche d'un document expliquant les modalités de calcul pour la répartition des sièges par liste. Nous somme une commune d'environ 3 500 habitants donc 27 conseillers normalement (à vérifier selon les chiffres de population retenus) Par ailleurs, il est de coutume d'avoir 3 listes en compétition.
J'ai bien téléphoné à ma Préfecture, mais eux, ce sont les ordinateurs qui font le boulot et il n'est pas prévu d'avoir un document de cet acabit. Quelqu'un parmi vous aurait un document, un texte, quelque chose ? [-o< J'essaye de joindre d'autres collègues dans certaines communes environnantes.

Merci pour vos réponses ;)

Bonne journée à tous!
kanac
Messages : 3623
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: Elections: regles de repartition des sièges (calcul)

Message par kanac »

bonjour , ici une explication

http://www.municipales2014paca.com/nomb ... eillers.ws


kanac
celca
Messages : 651
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Elections: regles de repartition des sièges (calcul)

Message par celca »

Merci Kanak,

J'avais aperçu ce site, mais je m'interrogeais sur sa fiabilité. Je suis très (trop? peut-être) terre-à-terre et j'aime bien avoir un texte un peu officiel :mrgreen: Ceci dit, force est de constater que c'est une information introuvable sur les sites web en .gouv ;)
Je vais donc me pencher sur ce lien.
Merci encore :)

Bonne journée!
elizabeth
Messages : 726
Enregistré le : mer. 11 avr. 2012 09:23

Re: Elections: regles de repartition des sièges (calcul)

Message par elizabeth »

bonjour,

tu trouveras les réponses dans le code électoral article L 260 à L 262 (si ta commune fait plus de 3500 habitants)
camille35
Messages : 59
Enregistré le : ven. 23 sept. 2011 10:03

Re: Elections: regles de repartition des sièges (calcul)

Message par camille35 »

La note de l'AMF est plutôt bien faite sur le mode de répartition des conseillers communautaires :

http://www.amf.asso.fr/document/fichier ... DOT_N_ID=7

Notre Préfecture nous met à disposition habituellement un tableau excel pour y entrer les résultats. Renseigne toi si tu peux obtenir un modèle de ta préf ou d'une autre. Moi je trouve le lien dont vous parlez très bien.
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