Bonsoir à tout le monde,
j'ai une question d'interprétation de la M14, au sujet des achats de bacs et conteneurs pour les Ordures ménageres, achetés par un SICTOM, et qu'il revend à ses adhérents, CC ou CA, etc..
De ce que je comprend on peut soit l'intégrer au patrimoine, par la saisie de l'achat en compte d’immobilisation, soit par un compte de charge, classe 6 (suivi apres en compte de stock peut etre?)
Dans le cas des immo, quel compte serait le mieux adapter ? 2158 ?
Si utilisation 2158, il est obligé d'amortir des biens.
Ou alors un passage par un compte de classe 6.. pour puis au moment de la revente aux adhérents un compte de classe 7.
Les personnes qui ont ce sujet, j'aimerai leur retour d’expériences à ce sujet.
Un grand merci par avance.
Cordialement
bacs et conteneurs OM
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Re: bacs et conteneurs OM
déjà comment se fait il que votre sictom revende des bacs et conteneurs aux CC ? s il gère la compétence om , c est lui qui achète et exploite ces bacs ? les CC n ont pas a acheter des bac puisqu elles n exercent plus la compétence ?