Bonjour à tous,
Petite question pratique.
soit un "petit" MAPA (environ 30 000€ sur 3ans, soit à peine 10000 par an!).
J'ai reçu plusieurs dont 1 qui me pose souci. toutes les pièces sont signées mais le CCTP n'est pas signé au bon endroit!
Le candidat a signé après les annexes donc 2 pages après la case qui lui était réservée!
est-ce suffisant pour déclarer l'offre irrégulière? Cela me semble difficile car la pièce est signée quand même!
Merci pour vos avis!
signature pièce MAPA
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Re: signature pièce MAPA
Bonjour,
Quel est l'intérêt de déclarer l'offre irrégulière, à part diminuer la concurrence et risquer un contentieux avec le candidat? En étant en Mapa, vous pouvez régularisez l'offre, en demandant au candidat de signer au bon endroit (cela reste une possibilité, rien d'obligatoire).
Donc, dans votre situation je procède à l'analyse de l'offre et régularise dans le cas où c'est cette entreprise qui est retenue.
Cdt.
Quel est l'intérêt de déclarer l'offre irrégulière, à part diminuer la concurrence et risquer un contentieux avec le candidat? En étant en Mapa, vous pouvez régularisez l'offre, en demandant au candidat de signer au bon endroit (cela reste une possibilité, rien d'obligatoire).
Donc, dans votre situation je procède à l'analyse de l'offre et régularise dans le cas où c'est cette entreprise qui est retenue.
Cdt.
Olivier
Re: signature pièce MAPA
seule l'AE est à signer plus le bpu si à prix unitaires ....
maintenant si vous avez exigé plus dans votre RC alors ......
maintenant si vous avez exigé plus dans votre RC alors ......
Re: signature pièce MAPA
Le candidat a signé deux pages plus loin ????
trois cas sont possibles :
soit vous n'avez pas écrit dans votre RC que le CCTP doit etre signé, et dans ce cas l'offre est bonne
soit vous avez écrit dans votre RC que le CCTP devait être signé, et dans ce cas l'offre est bonne
soit vous avez écrit dans votre RC que le CCTP devait être signé à la page 12, et dans ce cas :
- soit vous vous dites "ce n'est pas grave, le but de la signature est d'approuver un document, et que ce soit page 12 ou page 14 on peut considérer que le candidat l'approuve puisqu’il l'a signé"
-soit vous demandez un nouveau CCTP puisque la procédure de MAPA vous autorise à négocier.
trois cas sont possibles :
soit vous n'avez pas écrit dans votre RC que le CCTP doit etre signé, et dans ce cas l'offre est bonne soit vous avez écrit dans votre RC que le CCTP devait être signé, et dans ce cas l'offre est bonne soit vous avez écrit dans votre RC que le CCTP devait être signé à la page 12, et dans ce cas :- soit vous vous dites "ce n'est pas grave, le but de la signature est d'approuver un document, et que ce soit page 12 ou page 14 on peut considérer que le candidat l'approuve puisqu’il l'a signé"
-soit vous demandez un nouveau CCTP puisque la procédure de MAPA vous autorise à négocier.