Bonsoir,
Je me suis rapproché de ma mairie car je dois me faire opérer et être en arrêt maladie pour une période d'un mois. Je suis ATSEM avec un contrat annualisé de 1607 heures (35 heures semaines). Je vais en moyenne 41 h par semaine et lors des vacances scolaires, je travaille 2 ou 3 jours puis je suis en récupération d’heure.
Mon arrêt de travail se passe avec une période de vacances scolaires. Pour faire simple, il y aura 3 semaines période scolaire et 1 semaine en période de vacances (donc pour moi en heures de récupération).
Ma mairie m’explique que pour les semaines travaillées, il sera comptabilisé 35 heures. Ce que je comprends car je ne fais pas les heures supplémentaires. Donc je dois récupérer (41-35) x 3 semaines = 18 heures.
Pour la semaine où je suis en récupération d’heures, il n’y aura aucun décompte sur mon annualisation car je suis en arrêt maladie sur une période non travaillée.
Dis comme ca, ca a l’air logique…
Ce que je m’arrive pas à comprendre, c’est que j’ai fait des heures sup pour bénéficier de la semaine de récup. Je ne peux donc pas être en arrêt maladie et récupéré des heures ????
Si quelqu’un est en arrêt 1 an, toutes les semaines travaillé sont considéré à 35h et les autres semaines de recup sont à 0, bilan au bout d’un an il doit 200 heures ???
Si quelqu’un peut éclairer ma lanterne car la j’ai l’impression de me faire avoir
Merci d’avance
ATSEM annualisation et congès maladie
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
Véro au boulot
- Messages : 1018
- Enregistré le : jeu. 17 août 2006 14:05
Re: ATSEM annualisation et congès maladie
Bonjour,
Je ne comprends pas cette notion de récupération d'heures...
Si vous êtes annualisée sur la base de 35h par semaine, je ne vois pas où est le problème.
Je ne comprends pas cette notion de récupération d'heures...
Si vous êtes annualisée sur la base de 35h par semaine, je ne vois pas où est le problème.
Re: ATSEM annualisation et congès maladie
Ce n'est pas logique du tout !
Dans notre collectivité, lorsqu'un agent est en arrêt maladie, je lui compte comme "travaillé" les heures qu'il aurait réellement du faire. Dans ton cas, je lui compte 41 heures sur les semaines scolaires et 0 sur les semaines de vacances scolaires.
http://www.cdg17.fr/download/carrieres/ ... sation.pdf
De la même manière, un agent travaillant 8h45 par jour sur 4 jours (lundi, mardi, jeudi, vendredi par ex) se trouvant en arrêt maladie 1 semaine, je ne vais pas lui demander de venir travailler 1h45 x 4 le mercredi suivant sous prétexte que j'aurai calculé 7h d'absence les 4 jours normalement travaillés et rien le mercredi.
Vous devez contester parce qu'effectivement, leur réflexion est incorrecte. Vous ne devez d'ailleurs pas parler d'heures supplémentaires effectuées les semaines scolaires. En effet, ce ne sont pas heures supplémentaires mais un aménagement de votre temps de travail qui conduit à des semaines de travail de 41 heures et des semaines non travaillées.
Dans notre collectivité, lorsqu'un agent est en arrêt maladie, je lui compte comme "travaillé" les heures qu'il aurait réellement du faire. Dans ton cas, je lui compte 41 heures sur les semaines scolaires et 0 sur les semaines de vacances scolaires.
http://www.cdg17.fr/download/carrieres/ ... sation.pdf
De la même manière, un agent travaillant 8h45 par jour sur 4 jours (lundi, mardi, jeudi, vendredi par ex) se trouvant en arrêt maladie 1 semaine, je ne vais pas lui demander de venir travailler 1h45 x 4 le mercredi suivant sous prétexte que j'aurai calculé 7h d'absence les 4 jours normalement travaillés et rien le mercredi.
Vous devez contester parce qu'effectivement, leur réflexion est incorrecte. Vous ne devez d'ailleurs pas parler d'heures supplémentaires effectuées les semaines scolaires. En effet, ce ne sont pas heures supplémentaires mais un aménagement de votre temps de travail qui conduit à des semaines de travail de 41 heures et des semaines non travaillées.
Re: ATSEM annualisation et congès maladie
Merci pour vos réponses
Je me suis surement mal exprimé sur la notion d'heures supplémentaires.
L’explication de la gestion du temps de travail par « Pyr » est claire et limpide pour moi maintenant
Mais malheureusement je ne suis qu’une ASTEM qui n’arrive pas à expliquer et faire changer d’avis les RH.
J’essaye depuis 2 jours de trouver sur internet des cas similaires, avec des semaines de 41 heures en arrêt maladie lorsque l’on est annualisé avec un contrat de 35 heures.
Comment marche se décompte négatif que l’on me présente avec beaucoup d’heures à rattraper. Bref, je ne trouvais pas grand-chose, c’est donc surement que ce n’est pas la bonne manière de faire.
Pouvez-vous m’apporter d’autres témoignages pour me confirmer que d’autres communes fonctionnent comme le décrit « pyr ».
Y-a-t’il des autres manières de gérer les jours d’arrêt maladie dans d’autres communes pour les contrats annualisés ?
Est-ce illégal de compter 35 heures une semaine ou le travail effectif devait être de 41 heures ? y-a-t’il des textes sur ce cas précis ?
Je n’ai jamais prit un arrêt maladie depuis 7 ans que je suis ATSEM, mais la je dois me faire opérer. ca n’améliore pas le morale de savoir qu’on va devoir rattraper 18 heures au retour.
Je me suis surement mal exprimé sur la notion d'heures supplémentaires.
L’explication de la gestion du temps de travail par « Pyr » est claire et limpide pour moi maintenant
Mais malheureusement je ne suis qu’une ASTEM qui n’arrive pas à expliquer et faire changer d’avis les RH.
J’essaye depuis 2 jours de trouver sur internet des cas similaires, avec des semaines de 41 heures en arrêt maladie lorsque l’on est annualisé avec un contrat de 35 heures.
Comment marche se décompte négatif que l’on me présente avec beaucoup d’heures à rattraper. Bref, je ne trouvais pas grand-chose, c’est donc surement que ce n’est pas la bonne manière de faire.
Pouvez-vous m’apporter d’autres témoignages pour me confirmer que d’autres communes fonctionnent comme le décrit « pyr ».
Y-a-t’il des autres manières de gérer les jours d’arrêt maladie dans d’autres communes pour les contrats annualisés ?
Est-ce illégal de compter 35 heures une semaine ou le travail effectif devait être de 41 heures ? y-a-t’il des textes sur ce cas précis ?
Je n’ai jamais prit un arrêt maladie depuis 7 ans que je suis ATSEM, mais la je dois me faire opérer. ca n’améliore pas le morale de savoir qu’on va devoir rattraper 18 heures au retour.