Certificats d'économie d'énergie

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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JimCim
Messages : 3
Enregistré le : mer. 24 juil. 2013 15:01

Certificats d'économie d'énergie

Message par JimCim »

Bonjour,

Ma commune a été démarchée pour lancer une démarche d'acquisition / revente de certificats d'économie d'énergie (CEE). A priori, ça a l'air intéressant sur la papier, puisqu'il s'agit de valoriser des dépenses d'économies d'énergie en les faisant financer pour partie par les vendeurs d'énergie.

Voir ici : http://www.collectivites-locales.gouv.f ... lite-m14-5

Quelqu'un aurait-il déjà lancé ce genre de démarche dans sa collectivité ?
forcal
Messages : 27
Enregistré le : jeu. 3 oct. 2013 20:43

Re: Certificats d'économie d'énergie

Message par forcal »

Bonjour,

Nous avons déposé un dossier semblable la semaine dernière. Il faut savoir que cela peut être très lourd à gérer car il y a beaucoup de paperasse. Nous l'avons fait pour un investissement très ciblé (remplacement d'une chaudière) représentant un budget important et cela s'est très vite et bien fait. Nous attendons maintenant le résultat.
Cela vaut la peine de rencontrer le partenaire (pour nous edf). Les délais d'instruction sont très longs et les montants en jeu non prévisibles car aucune règle n'est établie. Mais vus les temps qui courent, toutes les recettes sont les bienvenues !

Cordialement,

forcal
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