pouvoirs lors de CM

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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jkz1
Messages : 931
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 14:24

pouvoirs lors de CM

Message par jkz1 »

Bonjour
Quelqu'un pourrait il m'expliquer pourquoi faire un pouvoir lors d'un CM
Car apparement le pouvoir n'est pas compté dans le vote
merci!
SAB85
Messages : 105
Enregistré le : mar. 21 mai 2013 21:42

Re: pouvoirs lors de CM

Message par SAB85 »

Bonjour,

Les pouvoirs doivent être comptabilisés.
Si tu as 8 personnes physiquement présentes dont 2 qui ont chacun un pouvoir, tu auras bien 10 votes.
Cordialement,
jkz1
Messages : 931
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 14:24

Re: pouvoirs lors de CM

Message par jkz1 »

merci!
Sarah B
Messages : 265
Enregistré le : jeu. 20 déc. 2012 13:18

Re: pouvoirs lors de CM

Message par Sarah B »

les pouvoirs ne comptent pas comme personne présente pour le quorum mais pour les votes une fois le quorum atteint.
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