Cumul primes régisseur

[Esperluette04]

Bonjour à tous,

Une question quasi métaphysique ds mon département car les avis sont partagés : A t'on le droit de cumuler plusieurs primes de régisseur,si on tient plusieurs régies (par exemple piscine et tennis) ? Sur la base de quels textes pouvez vous le répondre ?

Merci de votre aide.

L'Esperluette du 04

[Laracroft]

Bonjour,

Concernant les indemnités de régisseur, et pour en avoir perçu 2 pendant un certain nombre d'années, je réponds oui: on peut en percevoir plusieurs.

Ce qui n'est pas le cas des NBI qu'elles peuvent générer dans le cas où les montants encaissés sont élevés.

Je m'explique: dans le cas des régies, si le montant des dépenses que l'on vous autorise à faire atteint un seuil, vous pouvez percevoir une NBI: de mémoire:0, ou 10 pts, ou 15 pts selon les seuils. Pour les recettes, selon les montants que vous encaissez mensuellement, vous pouvez prétendre à une NBI de 0, ou 10, ou 15, ou 20 points.
Si vous avez des régies avec 2 NBI, vous ne toucherez que la plus élevée.

Cordialement,

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Laracroft a tout indiqué =D>
Document juridique ici
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_s ... _regi.html

Cordialement

[Esperluette04]

Avec beaucoup, mais vraiment beaucoup de retard , je vous remercie pour vos réponses.
Je n'arrivais plus à retrouver ma question !
Mille merci d'avoir pris le temps de me répondre. Et encore toutes mes excuses de ne pas vous avoir retrouvés à temps !

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Pas de soucy

Amitié