Bonjour,
Un agent en disponibilité pour suivi de conjoint a travaillé en qualité d'agent non titulaire pour une autre collectivité. Cette dernière lui propose de la nommer sur un emploi vacant et donc de procéder à une mutation-réintégration.
Pensez-vous que les années sous contrat non-titulaire (6 ans) pendant sa disponibilité peuvent être reprises pour son intégration dans la nouvelle collectivité ?
Ouu sa nomination doit forcèment intervenir au même échelon que celui détenu lors de son départ en disponibilité ?
Merci par avance pour vos avis.
mutation réintégration après disponibilité
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Re: mutation réintégration après disponibilité
A ma connaissance, non. La disponibilité interrompt la carrière et celle ci redémarre là où elle s'est arrêtée.
Mais, d'un point de vue théorique, la question de cette reprise d'ancienneté est intéressante.
Mais, d'un point de vue théorique, la question de cette reprise d'ancienneté est intéressante.