Régime des Cadres

[JLAURENT]

Bonjour,

Dans le cadre d'un travail actuellement mené concernant la Gestion du Temps de Travail, je me permets d'utiliser le forum pour poser 3 questions afin d'établir une étude comparative concernant le régime des cadres.

D'avance merci à celles et ceux qui prendront 5 minutes pour y répondre.

1/ Comment définissez vous, dans votre collectivité, la notion de CADRE ?

2/ Quel est le fonctionnement en matière de Gestion du Temps de Travail des cadres ? (forfait jours ARTT ? à quelle hauteur ? autre ?)

3/ Les contraintes horaires sont-elles compensées par le Régime Indemnitaire ? par une prise en compte dans le déroulement de carrière ? autre ?

Merci,
Bonne journée,
Cordialement,

J.LAURENT
Directeur des Sports, de la Culture, de la Vie Locale & des Evènements
Ville de Saint Martin d'Hères

[dididu35]

Bonjour,

Dans mon ancienne collectivité, la notion de cadre était équivalente à celle de catégorie A (encadrement, expertise ou chargé de mission). Cette notion était indépendante du temps de travail qui était annualisé pour tous. En vertu des textes régissant la filière technique, certains personnels de cat B pouvaient prétendre à des heures supplémentaires, mais pas les catégories A (filière administrative ou technique).
Chez nous, le temps de travail était donc annualisé sur la base de 1568 heures avec plusieurs modalités à choisir (7j/ jour sans RTT ou 7h50/j avec 24 RTT).
Les contraintes horaires étaient prises en compte via le niveau de responsabilité (encadrant notamment) et l'introduction de primes afférentes.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

OH LA LA j'ai eu l'occasion sur plusieurs psots également de poser cette question, après 19 ans de carrière je ne suis toujours pas certaine de cette notion de cadre....

1/ Comment définissez vous, dans votre collectivité, la notion de CADRE ?

Définition perso donnée au bout d'un mois de présence :
Ils sont les cadres, les exécutants sont le tableau peint sur toile
Définition usitée : un cadre est celui qui encadre, manage ou dispose d'un savoir faire particulier, notamment pour les cadres intermédiaires (marchés Publics, Finances....)

2/ Quel est le fonctionnement en matière de Gestion du Temps de Travail des cadres ? (forfait jours ARTT ? à quelle hauteur ? autre ?)

Très simple : beaucoup d'heures effectuées et non payées : sous prétexte d'une IAT ou autres primes censées couvrir ces heures. je n'ai jamais vu un cadre rémunéré au réel....il y a bien sur une différence entre les cadres des grandes entités et ceux des petites et moyennes : dans les petites et moyennes la règle c'est les heures offertes par abnégation et conscience pro

3/ Les contraintes horaires sont-elles compensées par le Régime Indemnitaire ? par une prise en compte dans le déroulement de carrière ? autre ?

Souvent, jamais à la vrai hauteur mais oui les cadres ont souvent un RI plus conséquents et une prime de fin d'année :
dans ma collectivité : cadre A avec encadrement, cadre A sans encadrement et cadre intermédiaire B et B+ sans encadrement mais avec responsabilité
Idem j''ai la faiblesse de penser qu'effectivement souvent le promotion interne est facilitée : cela a été mon cas mais je sais bien que ce n'est pas toujours le cas.
Une fois de plus il faut distinguer la taille de la collectivité car souvent dans les petites et moyennes même si la collectivité souhaite "récompenser" son agent? la barrière drastique des quotas ne le permet pas....

Espérant avoir apporter des éléments pour votre réflexion, sachant que j'ai de très bon souvenir du cnfpt de votre ville où j'ai eu l'honneur de former des collègues (mais en marchés publics)

Bien cordialement