Bonsoir
Un agent s'est blessé durant ses congés et est en arrêt maladie.
Aussi il est prolongé et cela dépassera les 3 mois.
Quelles sont les incidences sachant qu'il ne cotise pas à la MNT.
Aura t-il un demi salaire après ses 90 jours payés à taux plein ?
Je trouve qu'il est lésé.
Merci de vos réponses.
agent risque de passer à 1/2 traitement ?
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On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
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PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
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Re: agent risque de passer à 1/2 traitement ?
bjr , et oui
http://www.cdg-64.fr/cdg/Gesp/Documents ... _fonct.pdf
par contre pourquoi il ne cotise pas pour un maintien de salaire ????
http://www.cdg34.fr/fic/tele/192/contra ... -95-12.pdf
http://www.maire-info.com/organisation- ... icle-14986
kanac
http://www.cdg-64.fr/cdg/Gesp/Documents ... _fonct.pdf
par contre pourquoi il ne cotise pas pour un maintien de salaire ????
http://www.cdg34.fr/fic/tele/192/contra ... -95-12.pdf
http://www.maire-info.com/organisation- ... icle-14986
kanac
Re: agent risque de passer à 1/2 traitement ?
Non simplement 4 agents sont affiliés à la MNT alors que la collectivité compte aujourd'hui plus de 30 agents (ircantec et cnracl).
Peut on les inscrire à compter d'aujourd'hui ? cela me semble difficile ...
Concernar les agents Ircantec, ceux ci y ont t-ils droits ?
Merci de vos réponses car là je suis perdue.
Peut on les inscrire à compter d'aujourd'hui ? cela me semble difficile ...
Concernar les agents Ircantec, ceux ci y ont t-ils droits ?
Merci de vos réponses car là je suis perdue.
Re: agent risque de passer à 1/2 traitement ?
Modifié en dernier par webmestre le jeu. 22 août 2013 22:55, modifié 1 fois.
Raison : Insertion lien correct
Raison : Insertion lien correct
Re: agent risque de passer à 1/2 traitement ?
Ils peuvent adhérer eux même, maintenant c'est une démarche purement personnelle (dans la plupart des cas)Peut on les inscrire à compter d'aujourd'hui ? cela me semble difficile ..
La collectivité peut aussi décider de les aider à payer leur cotisation à un contrat maintien de salaire, et/ou santé, labellisé (une délibération et hop !)
Re: agent risque de passer à 1/2 traitement ?
Bonjour
Il y a 4 ans nous avons eu le même problème. Il a fallu être confronté à une telle situation pour que nous décidions tous d’adhérer à l'assurance maintien de salaire et du coup la commune prend 50% à sa charge (nous ne sommes que 3 agents).
Pour l'agent à cette époque, il est resté un an en arrêt (fractures multiples du bassin). Il a repris en 1/2 tps thérapeutique après avis de la commission. Il a réussi à être un peu aidé grâce à sa mutuelle et son assurance maison, mais là ça dépend des cas. Mais c'est sur que 9 mois à 1/2 traitement, pas évident...
Bon courage à lui
Nath
Il y a 4 ans nous avons eu le même problème. Il a fallu être confronté à une telle situation pour que nous décidions tous d’adhérer à l'assurance maintien de salaire et du coup la commune prend 50% à sa charge (nous ne sommes que 3 agents).
Pour l'agent à cette époque, il est resté un an en arrêt (fractures multiples du bassin). Il a repris en 1/2 tps thérapeutique après avis de la commission. Il a réussi à être un peu aidé grâce à sa mutuelle et son assurance maison, mais là ça dépend des cas. Mais c'est sur que 9 mois à 1/2 traitement, pas évident...
Bon courage à lui
Nath