Bonjour,
Que et comment répondez vous à une demande de CUa? Avez-vous un document typre que vous remplissez au cas par cas?
Si oui, pouvez vous me donner le modele SVP?
Merci d'avance!
Bonne journée.
Karoll
Reponse demande de CU a
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Re: Reponse demande de CU a
Bonjour,
Est-vous qui les instruisez? Si oui, vous devez avoir des modèles dans les anciennes demandes de CU a ?
Pour ma part, je les envoie pour instruction à la DDTM.
Est-vous qui les instruisez? Si oui, vous devez avoir des modèles dans les anciennes demandes de CU a ?
Pour ma part, je les envoie pour instruction à la DDTM.
Re: Reponse demande de CU a
c'est la DDt qui instruit les dossiers d'urba sauf les CU a!
Re: Reponse demande de CU a
dans la réponse du CU a il faut indiquer la zone du PLU, les taxes et participations.
La partie concernant les réseaux n'est pas à renseigner.
La partie concernant les réseaux n'est pas à renseigner.