Bonjour,
Petit souci. je viens de terminer une opération sous mandat, j'ai dépensé 100 000.00e ttc ds le compte 4581. Je dois transferer ces operations à la commune.
Pour nous on a passé les ecritures suivantes:
4581. pour 100 000.00e ttc depenses reelles
20441. le total de l'emprunt (50 000.00 e) et de l'autofinancement (16 000.00 e) dépenses d'ordre
27634 le montant du fctva (14 000.00 e) dépenses d'ordre
4582 pour 20 000.00 recettes reelles
1641 pour 50 000.00 e emprunt recettes recettes
4582 pour 16 000.00 autofinancement en recettes réelles
4582 pour 14 000.00 e fctva en recettes réelles
Nous souhaiterions savor quelles écritures doit prendre la commune qui a bénéficié de cette opération sous mandat au moment du transfert
2315 : 100 000.00 e en dépenses d'ordre
1325 : 100 000.00 e ou le montant HT des travaux en recettes d'ordre
16875 : le montant du fctva que le commune reversera deux ans après à la collectivité qui a réalisé les travaux
merci bcp de votre réponse car je suis perdue
ecriture operation sous mandat
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ecriture operation sous mandat
Modifié en dernier par webmestre le ven. 31 mai 2013 11:44, modifié 1 fois.
Raison : Déplacé
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Re: ecriture operation sous mandat
Pour ma part je gère les écritures sous mandat de cette façon :
Paiement de l'intégralité des travaux au fournisseur avec un mandat multi imputation soit notre partie sur un compte 23 et la partie qui concerne une autre collectivité au compte 4581.
lorsque que nous nous faisons rembourser des travaux : titre réel au 4582 effectivement.
pour ce qui est de la commune qui rembourse, elle impute les travaux au bon compte 23 comme si elle réglait directement l'entreprise et se charge elle même de la déclaration au FCTVA car elle reçoit les décomptes en justificatif.
Paiement de l'intégralité des travaux au fournisseur avec un mandat multi imputation soit notre partie sur un compte 23 et la partie qui concerne une autre collectivité au compte 4581.
lorsque que nous nous faisons rembourser des travaux : titre réel au 4582 effectivement.
pour ce qui est de la commune qui rembourse, elle impute les travaux au bon compte 23 comme si elle réglait directement l'entreprise et se charge elle même de la déclaration au FCTVA car elle reçoit les décomptes en justificatif.