trouver le potentiel fiscal moyen des communes de la même st

clash · Message par **clash** » lun. 27 nov. 2006 17:30

Bonjour,

je souhaiterais savoir ou trouver le potentiel fiscal moyen des communes de la même strate démographique de métropole.

Merci

Message par **Laurent** » lun. 27 nov. 2006 22:19

Salut,
Tu devrais trouver ça dans les données chiffrées de la DGCL.

Arnaud · Message par **Arnaud** » lun. 27 nov. 2006 23:59

Ou sur la fiche DGF. (Ça existe encore, ça, non ?)

Bernard · Message par **Bernard** » mar. 28 nov. 2006 14:58

Bonjour,

Sur la fiche critère DGF, il y a la comparaison au potentiel financier moyen de la strate mais il n'y a plus de référence au potentiel fiscal de la strate (hormis le potentiel fiscal TP).

Tu doit effectivement pouvoir trouver les potentiels fiscaux moyens sur le site de la DGCL, mais tu peut aussi les avoir sur la circulaire de calcul de la DSU 2006 (site intérieur, rubrique circulaires) : LIEN

Voila

edit jérome : lien déformant

Arnaud · Message par **Arnaud** » mar. 28 nov. 2006 16:18

OK , merci Bernard.
Ici, en syndicat, ça fait deux ans que je n'ai pas vu une fiche DGF.

clash · Message par **clash** » jeu. 30 nov. 2006 00:24

ok

merci à tous je vais creuser pour essayer de faire le calcul

merci