Bonjour.
J'ai regardé dans le forum rapidement et je n'ai pas trouvé d'élément sur ma question, mais si ce sujet a déjà été traité, je vous prie de m'en excuser et de me donner le lien avec la réponse...
J'ai un agent catégorie A dans mon service en stage attaché territorial. Si tout se passe bien (enfin en ce qui me concerne je souhaite que cet agent reste en poste) sa titularisation aura lieu au 1er juillet prochain. Cet agent avait déjà avant obtention du concours une expérience professionnelle dans le privé et donc avec l'intégration de son ancienneté peut faire l'objet d'un passage au 5ième échelon d'attaché ( à l'avancement à l'ancienneté maximale) au 15 avril dernier.
Ma collègue des RH m'indique que l'avancement de grade pour un catégorie A ne peut pas avoir lieu avant la titularisation, (alors que pour un agent cat. B c'était possible... ce qui m'interroge) et que mon agent sera nommé au 5ième échelon avec une ancienneté dans le grade de 0 jours au 1er juillet.
Au final ma question en 3 volets:
-> est il normal qu'un agent catégorie A stagiaire ayant atteint la durée maximale d'avancement ne puisse pas faire l'objet d'un avancement en cours de stage?
-> est il normal que ses 2.5 mois entre le 15 avril et le 1er juillet ne soient pas à minima comptés retro activement et qu'il puisse débuter au 1er juillet avec une ancienneté de 2.5 mois
-> est il normal qu'il n'y ait pas de prise en compte de cette "ancienneté dans l'échelon" pour un versement de l'écart de salière non perçu entre le 15 avril et le 1er juillet.
D'un point de vue du bon sens, ça me semble étrange qu'on pénalise autant un stagiaire... et encore là on ne parle que de 2.5 mois je n'ose imaginer s'il y avait 6 ou 10 mois entre l'avancement théorique et la titularisation.
Bref merci pour vos avis / lumières etc. car je souhaite conserver cet agent et cultiver le climat de confiance entre nous et donc être sur que si j'applique les consignes de ma collège RH je ne le prive pas de ses droits légitimes.
Baloo.
Titularisation et avancement d'échelon
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- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: Titularisation et avancement d'échelon
Bonsoir
Le stagiaire ne peux bénéficier ni d'une mutation ni d'un avancement d'échelon : c'est ainsi et il est impossible de déroger....
Par contre le cas échéant au moment de la titularisation on arrête les comptes, du coup il est possible de bénéficier d'un avancement avec reprise d'ancienneté, selon les textes consacrés
Cordialement
Le stagiaire ne peux bénéficier ni d'une mutation ni d'un avancement d'échelon : c'est ainsi et il est impossible de déroger....
Par contre le cas échéant au moment de la titularisation on arrête les comptes, du coup il est possible de bénéficier d'un avancement avec reprise d'ancienneté, selon les textes consacrés

Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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Re: Titularisation et avancement d'échelon
Je ne suis pas expert sur la question, d'où que j'admets tout de go que je peux me tromper, mais je comprends l'inverse en lisant la réponse du ministre de 2009 sur le sujet, à savoir que l'avancement d'échelon à la durée maximale est possible durant le stage : http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5006QE.htm
- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: Titularisation et avancement d'échelon
Bonsoir
AH AH
il convient donc de préciser :
- jamais vu d'agent stagiaire A bénéficier d'un échelon en cours de stage mais par contre régul au moment de la titu : et là il convient bien de calculer correctement....
- une réponse ministérielle reste une réponse ministérielle : là c'est pas oi qui parle, mais les diverses RH croisées.....
Ainsi coule le long et tumultueux fleuve intranquille de notre merveilleuse FPT
Bien cordialement
AH AH

- jamais vu d'agent stagiaire A bénéficier d'un échelon en cours de stage mais par contre régul au moment de la titu : et là il convient bien de calculer correctement....
- une réponse ministérielle reste une réponse ministérielle : là c'est pas oi qui parle, mais les diverses RH croisées.....
Ainsi coule le long et tumultueux fleuve intranquille de notre merveilleuse FPT

Bien cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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Re: Titularisation et avancement d'échelon
Bonjour.
Tout d'abord merci pour ces éléments de réponse qui démontrent bien que mon "bon sens" avait raison de m'alerter sur ce retour de ma RH. Je vais donc monter au créneau et négocier sur ce que propose marie la lyonnaise car je pense qu'en effet c'est plus simple d'attendre la titul (et la réponse ministérielle pèsera dans la balance c'est sur), puis de procéder à une rétro activité financière et de l'ancienneté pour mon agent.
Un grand grand merci à marie la lyonnaise et à lecat pour vos réponses et qui me confirment tout l'intérêt de partager nos questions réponses dans la grande famille de la FPT !
Bien cordialement !
Baloo.
Tout d'abord merci pour ces éléments de réponse qui démontrent bien que mon "bon sens" avait raison de m'alerter sur ce retour de ma RH. Je vais donc monter au créneau et négocier sur ce que propose marie la lyonnaise car je pense qu'en effet c'est plus simple d'attendre la titul (et la réponse ministérielle pèsera dans la balance c'est sur), puis de procéder à une rétro activité financière et de l'ancienneté pour mon agent.
Un grand grand merci à marie la lyonnaise et à lecat pour vos réponses et qui me confirment tout l'intérêt de partager nos questions réponses dans la grande famille de la FPT !


Bien cordialement !
Baloo.