Prélevement RTU

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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jkz1
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Prélevement RTU

Message par jkz1 »

Bonjour
J'ai recu de la TP un état de développement des soldes (47218) concernant le prélevement RTU.
Quelqu'un peut il m'expliquer a quoi correspond cette dépense svp?
Merci d'avance
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Q-Compta
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Enregistré le : mar. 12 févr. 2013 19:07

Re: Prélevement RTU

Message par Q-Compta »

Bonjour,
Ce ne serait pas un trop-perçu de taxes d'urbanisme ?
Cordialement,
Q-Compta
jkz1
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Re: Prélevement RTU

Message par jkz1 »

qu'apelles tu par taxes d'urbanisme stp?
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Q-Compta
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Enregistré le : mar. 12 févr. 2013 19:07

Re: Prélevement RTU

Message par Q-Compta »

jkz1 a écrit :Supprimé
TLE, j'imagine qu'il y a eu une annulation/modification de permis de construire ce qui aboutit à une remboursement de l'acompte versé. :?
Modifié en dernier par webmestre le mer. 1 mai 2013 21:27, modifié 1 fois.
Raison : Confusion boutons "CITER" et "REPONDRE"
jkz1
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Re: Prélevement RTU

Message par jkz1 »

c'est bien possible...
merci!
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