offres envoyées par mail

[eowyn]

Bonjour à tous,

Petite question à vous soumettre:
Soit un MAPA inférieur à 90 000 € HT. Dans notre règlement de consultation, nous avons précisé que nous n'autorisions pas le dépôt d'offres dématérialisées. Mais nous avons mis en ligne le DCE sur notre profil d'acheteur,, comme toujours.
Nous avons reçu une offre envoyée dans les délais mais par courriel. Quelle suite donner à cette offre?
Merci pour votre aide.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Pas à hésiter, le courriel n'est pas traité : il faut répondre par courriel que les offres dématérialisées ne sont pas autorisées conformément au RC. Le cas échéant les offres dématérialisées doivent répondre à des critères déterminés via Décret : certificat de sécurité, signature électronique : la transmission par courriel ne répond en rien à ces critères.
J'accompagne toujours l'information du rejet par un courrier en LRAR (qui répète les infos indiquées par courriel) signé par le Pouvoir Adjudicateur.

Il faut respecter les règles du jeu et l'égalité de traitement : courriel c'est niet.

Cordialement

[eowyn]

Merci beaucoup pour cette réponse précise qui conforte mon opinion.
Je vais procéder comme tu me l'as indiqué (courriel et LRAR).
Juste une petite question: avez-vous l'habitude d'interdire le dépôt d'offres dématérialisées? comme cette possibilité nous est laissée pour les MAPA inférieurs à 90 000 e HT, à chaque fois, je l'interdis mais je me demandais quelle était votre pratique sur ce point. Pensez-vous qu'il soit plus opportun de l'autoriser à chaque fois, même pour des petits MAPA ?
Merci pour vos conseils.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Chez nous c'est clair, position officielle du DGS et des élus : nous sommes à effectif à flux tendu (c'est le nouveau terme pour pas dire sous-effectif) et les offres dématérialisées c'est du temps : faut télecharger, tout imprimer, vérifier les signatures : pendant qu'on monopolise le photocopieur les collègues sont comme des fous...c'est non tenable....donc en dessous de 90 000.00€ HT c'est niet. J'en suis navrée car j'aimerais le progrès de la démat mais le fait est que dans les ptites et moyennes collectivités de progrès il n y a point
A l'impossible nul n'est tenu et c'est beaucoup trop lourd à gérer, préciision faite que nous publions sur le profil acheteur dès 10 000.00 HT....

Cordialement

[Kat Maupa]

Tout à fait d'accord avec la mairie lyonnaise, si la signature électronique des offres par le pouvoir adjudicateur n'est pas mise en place dans la collectivité alors la dématérialisation apparaît comme une fausse bonne idée. Le DCE et les éléments techniques pour réaliser l'analyse des offres sont rematérialisés aux frais de la collectivité. En fait le papier est toujours là mais le coût est supporté par la collectivité publique ! Sans parler du temps perdu à renvoyer l'AE au futur titulaire pour signature manuscrite. Autant que possible je préfère les offres papier mais la pression écologique est assez forte...

[chafouin]

Marie la lyonnaise = mairie lyonnaise ? j'étais persuadé que Marie la Lyonnaise travaille dans une collectivité plus petite ....

[marie la Lyonnaise]

Coucou Chafouin

C'est une légère faute de frappe...
Effectivement il y a 19 ans la Ville de Lyon m'a laissé ma chance, m'a formé et je lui dois beaucoup, mais cela fait longtemps que j'ai quitté cette dernière et je suis dans une Ville de 22 800 habitants, effectivement c'est bien plus petit
Amitié

[sim_v]

Aurais-je foi dans ta sainteté ?