DGD et co traitants

[bielette]

Bonjour,

En cas de co-traitance avec paiement direct aux 2 co-traitants, doit-on établir 2 DGD ou un seul pour l'ensemble ?

Si on peut présenter 2 DGD, peut-on les présenter au paiement séparément ? (retard d'un des co-traitant dans la présentation du DGD par exemple) ?

* un mandataire mais notif du DGD séparée.
* un devis commun,
* un seul acte d'engagement précisant la répartion des sommes dues à chaque co-traitant, et paiement direct.

Pour moi, je peux présenter 2 DGD, sans un de plus regroupant les co-traitants, mais mon collègue à un doute.

Merci

[chafouin]

le CCAG Travaux parle de décompte au singulier
idem pour décompte final établi par le titulaire et DG établi par le MOE

utilisons les bons termes : le document DGD n'est pas établi par quelqu'un, c'est la qualification qu'obtient le DG établi par le MOE signé par le MO , notifié au titulaire (mandataire en cas de groupement) quand il n'est pas contesté par le titulaire dans le délai imparti, (il est définitif pour la partie non-contestée )

à vouloir faire des DG partiels sans une récap et des notifications séparés vous allez au devant des ennuis ... et fes difficultés de gestion

[bielette]

Dans ce cas on entends par titulaire : le mandataire ?

Les décomptes partiels étaient présentés par chaque co-traitant séparément.

Le mandataire doit présenter un projet de décompte final global ?

ou

Chaque co-traitant présente son projet, le Maître d'Oeuvre établit un décompte général global qui deviendra DGD

Donc notifié simplement au mandataire

[chafouin]

je ne "connais" que le mandataire ...
il fait le DF en autant de parties qu'il y a de membres dans un groupement conjoint (un seul en cas de groupement solidaire)
c'est le MOE/MO qui fait le DG, pour moi unique avec un détail par membre du groupement conjoint mais notifié au mandataire

[bielette]

Ok
Merci