expertise suiteAT

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
pipitone
Messages : 16
Enregistré le : sam. 12 janv. 2013 18:47

expertise suiteAT

Message par pipitone »

bjr
je suis en at avec soins
j ai repris le travail depuis pas mal de temps

quelles sont les regles pour ma convocation en expertise pour definir
ma poursuite des soins, ma consolidation ou mon taux ipp

delai ?
letrre convocation avec ar ?
possibilite et indique sur la convocation de se faire accompagner (medecin avocat) ?
delai du rendu de l expertise ?
possibilite de recours delai etc

merci de votre aide
kanac
Messages : 3626
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: expertise suiteAT

Message par kanac »

bjr , pour pouvoir si et en fonction de l'expertise d'un taut IPP ( ati) l'agent doit bien suivre la procédure

https://www.cdc.retraites.fr/portail/sp ... _employeur


kanac
pipitone
Messages : 16
Enregistré le : sam. 12 janv. 2013 18:47

Re: expertise suiteAT

Message par pipitone »

bjr
merci pour votre reponse

mais j aimerai surtout savoir les regles precises de la convocation de l agent
lettre en ar ?
delai avant la visite ?
possibilite de se presenter avec un medecin ou un avoue ?
texte et mentions obligatoires sur la dite convocation ?

etc ??

regle du rendu de la visite
convocation
envoi au domicile en ar etc

bonne journée
Répondre