Marche a bon de commande

[Mussard]

Bonjour, dans un marche a bon de commande en MAPA,avec montant maxi et sans montant mini, 1 lot est attribué à deux entreprises.
Les commandes doivent être équitablement réparties?
Sachant que chaque entreprise a son propre bordereau de prix.
La tendance serais de passer des commande dont le bordereau est le moins chers.
Merci pour votre avis

[max34]

A la lecture de votre message je déduis que le marché est notifié

Il fallait lors du montage du DCE établir la règle d'attribution des BC du MBC entre les 2 titulaires, par exemple:
à tour de rôle
si le 1er ne peut pas répondre on passe au deuxième
...

En l'état actuel si le marché est notifié sans avoir rien précisé, à voir selon les écarts de prix (l'un et l'autre sont peut être meilleurs en prix sur des gammes de prix différents), l'objet des prestations, le nb de BC (peut -il avoir plusieurs BC dans un laps de temps court?) et le montant annuel estimatif de commande, mais moi je ferais dans tous les cas du 50/50 pour ne léser personne en essayer soit de répartir les types de prestations entre les 2 candidats là ou ils sont les plus performants en s'assurant que l'on s'approche du 50/50 ou alors faire à tour de rôle, voir même un avenant au contrat incluant la méthode d'attribution des BC après concertation avec les 2 titulaires.

Tous cela dépent des prix unitaires, du rythmne d'émission et du nb de BC...

[Mussard]

Merci pour votre réponse
C est un marche d entretien courant.
Dans les faits, j aurais bien proposé de retenir une entreprise la mieux classe.
Mais mon Dg, préférait en avoir deux afin de maintenir une sorte de concurrence durant le marche de 4ans, quitte à faire travailler la première compte tenu qu elle donne satisfaction tant en qualité qu en prix.
Sur le fond, d'un point de vue juridique, la deuxième entreprise, est elle en droit d'exiger une part équivalente du marche?

Je pense que oui, mais, parfois le droit tourne les choses autrement
Cordialement

[celca]

Bonjour,

Je me pose une question en voyant vos messages. S'agit-il d'un marché accord-cadre? Y a-t-il eu un formalisme retenu pour votre MAPA? Si vous êtes dans le cas d'un accord-cadre, il me semble normal que vous ayez 2 entreprises retenues. Ceci dit, il faut les remettre en concurrence régulièrement pour vos commandes. Que disait votre RC?

Cordialement.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Et voilà totue la question :
marché accord cadre ou il faut remettre en concurrence
ou marché à bon de commandes multi-attributaires (c'est una ccord cadre mais el Juge indique clairement qu'il n'est point besoin de remttre en concurrence) voir zone de recherche "marché multi attributaires"....

Et je suis d'accord, c'est avant qu'il faut se poser les questions et pour ma part sur mon marché multi attributaires nous nous sommes engagés sur un minimum pour chaque attributaire (cela évite bien des soucis...)

Bon après quand on récupère le bébé....faut faire au mieux, pour l'AC c'est simple il faut remettre en concurrence, pour le BC multi att. tant que faire ce peux, il faut tous les faire travailler (et normalement il en faut 3 d'attributaires...)

Difficile d'en dire plus au vu des élements

Cordialement