offres irrégulières?

[eowyn]

Bonjour à tous,

Petite question concernant la recevabilité de certaines des offres que je viens de recevoir:
Dans l'une des enveloppes, le candidat n'a pas renvoyé le CCP signé donc il s'agit d'une pièce manquante pourtant demandée dans le RC: puis-je l'écarter sur ce motif et déclarer l'offre irrégulière?
Une autre offre me pose problème: il s'agit d'une offre dématérialisée: le certificat n'est pas valable et la signature inconnue. Selon notre plateforme de profil d'acheteur, cela nous permettrait de la déclarer irrégulière.
Qu'en pensez-vous?
Merci pour ces précisions et merci à ceux qui régulièrement prennent le temps de répondre à mes nombreuses interrogations!

[Dr_King_Schultz]

Bonsoir,

de mon point de vue, les réponses sont fonction de la procédure retenue. D'une manière générale, il vaut mieux étudier les possibilités de compléter l'offre en respectant les principes d'égalité de traitement des candidats et de transparence plutôt que de poser la question en terme de possibilité de déclarer irrecevable/irrégulière.
Quel est la procédure et le montant du marché?

Bonne soirée,

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Sommes nous en MAPA ? si oui, alors (helas) le flou reste de mise :
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 0215QE.htm
http://www.weka.fr/actualite/marches-pu ... cle_10192/
http://www.adden-leblog.com/?p=1470
Faut-il encore avoir prévue une négociation...après c'est le flou : "soeur Anne que vois-tu venir ? je sais pas, j'ai oublié mes lunettes "

Si c'est en formalisé alors les offres sont irrègulières, aucune possibilité de compléter.

Cordialement

[eowyn]

Bonjour,

Merci pour vos réponses.
Effectivement, nous sommes bien en MAPA. Et dans mon règlement de consultation, j'ai prévu qu'il n'y aurait pas de négociation .
Je préfère donc déclarer ces offres irrégulières, d'autant que, ayant reçu d'autres offres, cela ne rendra pas ma procédure infructueuse.
Merci pour votre aide.

[chafouin]

certes mais demander de retourner un CCP signé n'est ce pas superflu , un MP est un contrat d'adhésion donc le doc qui fait foi c'est le votre !
vous avez de la chance si sur tous vos marchés il y a pléthore de candidats ....

[eowyn]

Malheureusement, je n'ai pas la chance d'avoir autant de réponse sur tous mes marchés, loin de là!
Mais compte tenu du fait qu'en MAPA, les choses ne sont pas clairement tranchées et que j'ai exclu toute négociation, il me semble raisonnable de penser qu'une offre incomplète est irrégulière...