Bonjour,
Je reviens vers vous toujours au sujet des tables décennales, avec cette fois-ci une question plus pointue et également une demande. J'ai commencé à regarder les actes des années 2003 à 2012 afin de réaliser les tables et j'avoue être assez embêté. En effet la commune où je suis actuellement secrétaire est une commune issue d'une fusion de deux communes. Cette dernière a pris effet le 1er janvier 2007. Ma question est donc simple, comment je procède pour les tables ? Est-ce que je mets tous les actes peu importe la commune d'origine dans les mêmes tables, ou bien alors je dois faire 3 tables décennales différentes. Une pour la commune A de 2003 à 2006, une pour la commune B de 2003 à 2006 et enfin une pour la commune nouvellement créée de 2007 à 2012 ? Merci de vos éclaircissements.
Egalement est-ce que quelqu'un aurait un modèle de fichier Word ou Excel pour les tables décennales ?
Merci
Etablissement des tables décennales
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Re: Etablissement des tables décennales
N'ayant pas eu de réponses sur ce forum, je me suis tourné ailleurs pour avoir des explications, et donc je viens vous donner des nouvelles (ça pourrait toujours servir).
Il semblerait que je doive en fait traiter les tables décennales différemment entre les deux anciennes communes et la commune fusionnée. Je devrais donc faire trois tables distinctes, une pour la commune A, une pour la commune B et enfin une pour la nouvelle commune fusionnée C !
Il semblerait que je doive en fait traiter les tables décennales différemment entre les deux anciennes communes et la commune fusionnée. Je devrais donc faire trois tables distinctes, une pour la commune A, une pour la commune B et enfin une pour la nouvelle commune fusionnée C !
Re: Etablissement des tables décennales
c'est ce que la logique m'aurait fait répondre mais comme je n'ai jamais eu le cas et que je n'étais pas sure j'ai préféré m'abstenir !!