Etablissement des tables décennales

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GHM
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Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Etablissement des tables décennales

Message par GHM »

Bonjour,

Je reviens vers vous toujours au sujet des tables décennales, avec cette fois-ci une question plus pointue et également une demande. J'ai commencé à regarder les actes des années 2003 à 2012 afin de réaliser les tables et j'avoue être assez embêté. En effet la commune où je suis actuellement secrétaire est une commune issue d'une fusion de deux communes. Cette dernière a pris effet le 1er janvier 2007. Ma question est donc simple, comment je procède pour les tables ? Est-ce que je mets tous les actes peu importe la commune d'origine dans les mêmes tables, ou bien alors je dois faire 3 tables décennales différentes. Une pour la commune A de 2003 à 2006, une pour la commune B de 2003 à 2006 et enfin une pour la commune nouvellement créée de 2007 à 2012 ? Merci de vos éclaircissements.

Egalement est-ce que quelqu'un aurait un modèle de fichier Word ou Excel pour les tables décennales ?

Merci
GHM
Messages : 1505
Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Re: Etablissement des tables décennales

Message par GHM »

N'ayant pas eu de réponses sur ce forum, je me suis tourné ailleurs pour avoir des explications, et donc je viens vous donner des nouvelles (ça pourrait toujours servir).

Il semblerait que je doive en fait traiter les tables décennales différemment entre les deux anciennes communes et la commune fusionnée. Je devrais donc faire trois tables distinctes, une pour la commune A, une pour la commune B et enfin une pour la nouvelle commune fusionnée C !
elizabeth
Messages : 726
Enregistré le : mer. 11 avr. 2012 09:23

Re: Etablissement des tables décennales

Message par elizabeth »

c'est ce que la logique m'aurait fait répondre mais comme je n'ai jamais eu le cas et que je n'étais pas sure j'ai préféré m'abstenir !!
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