fin d'un marché à bons de commande

[eowyn]

Bonjour à tous,

Petite question sur l'exécution d'un marché à bons de commande (pour changer... )
Il s'agit ici d'un marché à bons de commande d'un an, sans mini mais avec un maxi fixé à 50 000€, nous avons déjà atteint environ la 1/2 soit 25 000€ de commande et nous en sommes à 8 mois d'exécution. Maintenant ma collectivité ne souhaite plus passer de commande mais voudrait lancer une nouvelle consultation pour recommencer un marché sur le même objet mais avec des caractérisitiques un peu différentes.
Comme il n'y a pas de mini dans le marché, nous n'avons plus d'obligation de commander mais est-ce possible de lancer concommittamment un autre marché?
Merci de bien vouloir m'éclairer sur le sujet!

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

On dit toujours, il y a deux cas pour que le marché se termine :
1/ l'intuitu personae est rompus : le prestataire n'existe plus : fin de l'accord bi-partie
2/ le montant maximum est atteint (et encore sous reserve de marché reconductible car là c'est seulement l'année qui est terminée).

Enfin, afin d 'assurer la continuité du service public, il est evident que la nouvelle remise en concurrence est toujours durant la période d'exé du marché se terminant : ni trop tôt (à cause de l'actu) ni trop tard.....ca ne se fait un coup de cuillère à port la remise en concurrence, il faut quand même du délai

Deux petites choses restent à préciser : il est dans la dernière année votre marché BC ? reconduction tacites-express ?
Sur le même objet : sous-tendu donc que des commandes pourraient encore être réalisées ????

Cordialement