Bonjour à tous,
Petite question pratique:
On se situe dans le cadre d'un marché à bons de commande de fournitures type fournitures. Comment faire pour qu'au cours du marché il soit possible de commander d'autres éléments que ceux prévus dans le BPU? En effet, l'estimation des besoins est très difficile et des demandes nouvelles pourront survenir en cours de marché. Peut-on dire dans le marché que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des fournitures qui apparaissent dans le catalogue du fournisseur mais pas dans le BPU?
Merci de m'éclairer sur ce point.
besoins difficiles à appréhender
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Re: besoins difficiles à appréhender
soit par avenant
soit en incluant dès le départ un article qui dit possible pour telle famille d'achat sur catalogue public avec tel rabais dans l'AE .....
mais pour juger du niveau de prix il faut définir quelques articles sans que ce soit un engagement d'acheter ....
soit en incluant dès le départ un article qui dit possible pour telle famille d'achat sur catalogue public avec tel rabais dans l'AE .....
mais pour juger du niveau de prix il faut définir quelques articles sans que ce soit un engagement d'acheter ....
Re: besoins difficiles à appréhender
Merci pour cette réponse.
Pour être sûr d'avoir bien compris, je peux inclure des éléments dans mon BPU sans être contraint de les acheter?
J'avais prévu de faire un BPU par lot. Sans être exhaustif, je pensais y inclure des fournitures dont je ne suis pas certain que les services auront besoin. Je ne suis donc pas obligé de commander tout ce qui est énuméré dans mon BPU mais simplement d'honorer suffisamment de commande pour atteindre le minimum fixé dans mon marché à bons de commande.
Ai-je tout bien compris?
Encore merci pour l'aide
Pour être sûr d'avoir bien compris, je peux inclure des éléments dans mon BPU sans être contraint de les acheter?
J'avais prévu de faire un BPU par lot. Sans être exhaustif, je pensais y inclure des fournitures dont je ne suis pas certain que les services auront besoin. Je ne suis donc pas obligé de commander tout ce qui est énuméré dans mon BPU mais simplement d'honorer suffisamment de commande pour atteindre le minimum fixé dans mon marché à bons de commande.
Ai-je tout bien compris?
Encore merci pour l'aide

Re: besoins difficiles à appréhender
oui c'est bien ça
- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: besoins difficiles à appréhender
Bonsoir
Ce post pourrait vous captiver
http://forumterritorial.org/forum/viewt ... =8&t=13820
Cordialement
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Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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Re: besoins difficiles à appréhender
Merci pour toutes ces informations.