compte épargne temps et RTT

[hugo]

Bonjour,

Ma question est un peu compliquée donc je vais tout de suite donner un exemple :
- temps de travail annuel : 1607 h / droits RTT : 24 jours
- un agent A met 3 jours de RTT sur son compte épargne temps chaque année
- il travaille donc chaque année 1607 h + 21 h (3x7) = 1628 h
- + tard il prendra ces 3 jours x nombre d'années

autre exemple:
- temps de travail : 1607 h / droits RTT : 24 j
- un agent B utilise tous ses droits RTT chaque année
- il effectue donc 1607 h chaque année

Comparaison :
- au final, l'agent A aura pris autant de jours RTT (24) que l'agent B (simplement ils ne les prennent pas au même moment) mais l'agent A aura effectué chaque année 1628 h alors que l'agent B en aura fait 1607.

Qu'en pensez-vous? Il y a bien rupture d'égalité, non? A moins que les 21 h supplémentaires effectuées chaque année par l'agent A créent elles-mêmes des droits RTT... Là est donc ma question.

Merci de me donner votre avis.

[Anne H]

Y'a un truc qui m'échappe : si l'agent travaille 1607h par an, il n'a pas droit à des RTT: 1607h c'est la durée légale de travail pour un temps plein...

[hugo]

exact. autant pour moi. mais admettons alors que les agents A et B sont à temps plein et effectue 1780 h avec un droit à 25 j RTT.

[Arnaud]

Vous oubliez de compter les heures qui ne sont pas travaillées lorsque l'agent "solde" son compte-épargne-temps, non ?

[hugo]

oui effectivement c'est ce qui m'échappait.
merci arnaud