Résumé sur les marchés publics

[ThierryT]

Bonjour à tous.
Je ne sais pas si je pose dans la bonne section, donc mes excuses d'avance à Mr Webmaestro.
Voilà, j'ai obtenu l'écrit du concours de technicien principal et je vais être convoqué très prochainement à l'oral.
J'aimerais renforcer mes faibles connaissances en marchés publics et je voudrais savoir si quelqu'un d'entre vous aurait un résumé avec le nom des différentes procédures, les seuils et des définitions du genre partenariat publique-privé etc...
Je vous remercie

[celca]

Bonjour,

Pour avoir des informations justes et lisibles, dans un premier temps il faut aller faire un tour sur le site du Ministère de l'Economie et plus spécifiquement sur ce lien: http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics

Je viens de commencer et c'est un peu ma "bible". Ensuite, avoir un code commenté est un plus. Mais déjà, pour commencer, sur ce lien on trouve plein de supports très clairs et pédagogiques.

Ensuite, c'est de la navigation à vue pour les difficultés éventuelles qui se présenteraient. Et ce forum est très intéressant à ce titre

J'espère avoir apporté quelques clefs...

Bonne journée!

[kally]

Bonjour!

Bravo pour l'écrit déjà =D>

Internet est une bonne source d'info même s'il peut y avoir quelques souci. Il existe des livres sur le droit des marchés publics en version simplifiée ^^ c'est effectivement assez compliqué quand on est pas formé dessus
En tant que technicien il faut que vous ayez des notions sur les marchés publics et surtout sur les aspects techniques et comment les matérialiser. Il s'agit surtout de définir votre besoin, c'est l'étape principale avant de rédiger le DCE et aussi l'estimation de ce besoin (en lien avec le budget prévu). La définition précise du besoin est primordiale. C'est sur cette base que vous pourrez rédiger les pièces techniques (DPGF ou BPU et CCTP).

J’espère que ces quelques pistes aideront pour ton concours et je te souhaite bonne chance pour la suite ^^

[celca]

Re-bonjour,

En effet, les infos que j'ai pu donner précédemment sont surtout pour le côté cadre à respecter. Après, la gestion des marchés publics est intéressante comme outil de management de service. L'étape de définition des besoins est capitale et permet d'investir les agents dans la définition de leur travail.
Là où je travaille, ça ne fait pas tout à fait un an que j'ai pris ce poste, je peine un peu à impliquer les agents techniques dans la définition des besoins, même lorsqu'il s'agit d'achat de matériel ou d'outillage qui leur est directement destiné. Pas toujours facile de prendre du temps pour se poser autour d'une table (le café y est pourtant toujours présent ) et de dire ce que l'on veut. Il y a souvent de la censure.

Ceci dit, dans le cadre d'un oral de concours, je ne pense pas qu'on vous demande d'être expert ès marchés publics. Connaître les grands principes, les seuils de procédures éventuellement, et les aspects "management", ça me semble déjà pas mal.

Bonne journée et m**** pour la suite

[ThierryT]

Merci pour vos réponses.
En fouillant un peu les annales des oraux il ya une question sur la quelle je sèche.
"Quels recours avez-vous en matière de marchés publics si une entreprise ne fait pas ou fait mal son travail ?"

[celca]

Bonjour,

A ce sujet, vois les articles et documentations relatives à la résiliation aux torts du titulaires En gros, et de mémoire (je n'ai jamais eu à y recourir pour le moment) il y a un courrier recommandé avec AR pour mettre en demeure de bien faire le travail tel que convenu dans le marché, puis il y a une attente et ensuite on peut se dédire du contrat avec versement ou non d'indemnités (en général prise en charge des travaux justement réalisés). Mais vois les articles là-dessus. Ce sera plus précis car là je dis cela un peu rapidement

Cordialement.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir Thierry

J'aime beaucoup les sites dédiés PME qui ont l'avantage de vulgariser les marchés publics
http://www.pme.gouv.fr/essentiel/vieent ... arches.htm

Ce site Ministère est excellent avec des fiches et une boite à outils
http://www.marchespublicspme.com/marche ... apasp.html

Pour la question vraiment facile
Dans les documents "marchés" nous visons le CCAG TIC ou FCS (fournitures courantes et services)et de ce fait des pénalités sont prévues, il est également possible de mettre en demeure (voir le modèle éclairant du MINEFI). ATTENTION toutes pénalités constatées est appliquées de plein droit sans mise en demeure préalable, les pénalités sont HT et font l'objet d'un titre de recette. La résiliation restant vraiment l'ultime solution : écoute, concertation, négociation, pénalités, rappel à l'ordre, mise en demeure....puis effectivement la résiliation....
A préciser également qu'un tech n'est pas un juriste et que le cas écheant, respectueux des deniers publics et des procédures vous prendrez forcement attache avec le service MP le jury n'attends pas un spécialiste en tout, mais un agent responsable et rigoureux

Les CCAG ici
http://www.marche-public.fr/CCAG-telecharger.htm

Bonne chance
Amitié

[ThierryT]

Merci à tous pour vos réponses.
Je pense en savoir assez... on verra bien

Marie, en ce moment pour la petite histoire, que vous seule pouvez comprendre, j'ai plus tendance à être Frédéric que Thierry mais sûrement pas Cyril.

[marie la Lyonnaise]

OK OK Benoit
Gardez confiance et courage
Amitié

[ThierryT]

Bah voilà, c'est fait...
J'ai eu à citer tous les seuils , les procédures et publicités...
Merci à tous, résultats demain

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir Benoit
WAOUH c'est ben rapide ? demain deja ? je croise les doigts pour toi [-o<

Cordialement

[ThierryT]

et oui coup de chapeau au CDG des Landes pour travailler ce soir et publier les résultats demain.
Merci Agnes de croiser les doigts pour moi

[ThierryT]

C'est bon Bénédicte, vous avez bien croisé les doigts.
Merci à tous, c'est un travail d'équipe. Maintenant le plus dur, trouver un poste pour passer d'adjoint technique de 2ème classe à technicien principal.

[marie la Lyonnaise]

=D> GENIAL !!!!
FELICITATIONS !
Bonnes recherches, je croise le doigt pour vous [-o<

Amitié

[ThierryT]

Je croise encore et toujours, Solange.
Je vous tiendrais au courant de la suite.