assainissement autonome
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
assainissement autonome
est qu'il est possible dans une marche de prestation de service pour le contrôle des assainissements neufs de demander au prestataire de service de recouvrer directement auprès des demandeurs les contrôles qu'il a exécuté.
-
marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: assainissement autonome
Bonsoir
C'est à dire ? pouvez-vous préciser plus avant svp....via une régie de recettes type mobiliers urbains avec rétrocession ?
Il est à qui le réseau ? quel type de contrôle ?
Cordialement
C'est à dire ? pouvez-vous préciser plus avant svp....via une régie de recettes type mobiliers urbains avec rétrocession ?
Il est à qui le réseau ? quel type de contrôle ?
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur