bonjour
les travaux sont terminés dans le cimetiere, nous aimerions mettre a disposition des emplacements dans celui ci pour les concessions.
Comment peux t'on déterminer la longueur et la largeur des concessions?
est ce a l'appréciation de la commune?
Y a t'il une règle a respecter? exemple : 2 cercueil l'un sur l'autre pas plus ...ou pas.
Merci!
determination emplacement cimetiere
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Re: determination emplacement cimetiere
C'est à la commune de définir son règlement, mais en gros un emplacement actuellement occupe au minimum 2m² (en surface)
Selon le terrain, la commune peut, pour des raisons techniques (impossibilité de creuser plus profond que Xmètres pour cause de sol trop dur, obligation de poser un caveau car sol trop friable, etc....) imposer des travaux ou type de travaux. En aucun cas pour des raisons "esthétiques" par contre.
La commune peut décider que 2m² est le maximum pour une concession ou pas : exemple j'ai une graaaaaande famille et on veut un double caveau 12 places, sur 2m² c'est un peu compliqué....Dans notre commune c'est censément pas permis, sauf si monsieur le Maire le décide lui-même ou si on arrive à gruger en jouant avec les mots, bref, un peu ...bref.
Aghui', à ma guise
Selon le terrain, la commune peut, pour des raisons techniques (impossibilité de creuser plus profond que Xmètres pour cause de sol trop dur, obligation de poser un caveau car sol trop friable, etc....) imposer des travaux ou type de travaux. En aucun cas pour des raisons "esthétiques" par contre.
La commune peut décider que 2m² est le maximum pour une concession ou pas : exemple j'ai une graaaaaande famille et on veut un double caveau 12 places, sur 2m² c'est un peu compliqué....Dans notre commune c'est censément pas permis, sauf si monsieur le Maire le décide lui-même ou si on arrive à gruger en jouant avec les mots, bref, un peu ...bref.
Aghui', à ma guise
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droopmarsu
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- Enregistré le : mar. 8 juin 2010 23:18
Re: determination emplacement cimetiere
bonjour,
généralement les concessions sont de 2 m par 1 m. Pour ce qui concerne le nombre d'emplacement par concession, généralement 2, sachant que des règles d'ensevelissement existe (espace entre le cercueil et la surface, espace entre deux cercueils....) vous avez aussi la possibilité de faire ce que l'on appelle des concessions doubles soit 2m par 2 m ce qui permet de mettre 4 cercueils. Voilà ce que l'on applique sur notre commune.
cordialement
généralement les concessions sont de 2 m par 1 m. Pour ce qui concerne le nombre d'emplacement par concession, généralement 2, sachant que des règles d'ensevelissement existe (espace entre le cercueil et la surface, espace entre deux cercueils....) vous avez aussi la possibilité de faire ce que l'on appelle des concessions doubles soit 2m par 2 m ce qui permet de mettre 4 cercueils. Voilà ce que l'on applique sur notre commune.
cordialement