Bonjour,
J'ai en charge l'instruction d'une DP dans le cadre de travaux de déblaiements des terres et gravats pour une mise a niveau du terrain naturel. Les pièces annexées au dossier sont des photos représentants le surplus de terre sur le terrain faisant l'objet de la demande ainsi qu'une photographie du terrain voisin faisant apparaitre une construction.
J'aimerais savoir si vous avez déjà eu une demande similaire à instruire et si tel est le cas comment l'avez vous traité ?
Merci beaucoup pour vos réponses.
DP pour déblaiement de terre et de gravat ???
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Re: DP pour déblaiement de terre et de gravat ???
Il me semble qu'il faille , pour le moins:
-un plan topographique de la situation actuelle et le projet d'excavation ou exhaussement!!
Nous sommes, bien sur dans l'hypothèse où il y a plus de 100m2 de terrassement ET plus ou moins deux mètres de hauteur de mouvements de terres
-un plan topographique de la situation actuelle et le projet d'excavation ou exhaussement!!
Nous sommes, bien sur dans l'hypothèse où il y a plus de 100m2 de terrassement ET plus ou moins deux mètres de hauteur de mouvements de terres