Bonjour à tous,
Je suis dans la FPT. Actuellement en CMO depuis 10 mois. Le CLM a été refusé et pourtant je suis toujours en rééducation kiné suite à une intervention chirurgicale. Mon médecin m'a parlé du mi-temps thérapeutique au bout d'1 an de CMO. Mais s'il est aussi refusé quelle est la suite au bout d'1 an. Dois-je reprendre obligatoirement. Et surtout les trimestres à mi-temps thérapeutiques sont-ils comptabilisés en trimestres Cotisés pour la retraite. Actuellement j'ai mes 165 trimestres cotisés (année 1953) + 5 trimestres cotisés avant l'âge de 20ans et pourrait partir à la retraite en 2013.
Merci beaucoup.
mi-temps thérapeutique et trimestres cotisés
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: mi-temps thérapeutique et trimestres cotisés
Pas de temps partiel thérapeutique après un an de CMO.
Le tps partiel thérapeutique est accordé pour faciliter (ou tester) une reprise du travail. Il ne peut donc intervenir que quand l'agent a des droits à congé maladie et pas après épuisement des droits à congé maladie.
Je pense que les périodes en TPTh sont considérées comme cotisées puisque on perçoit le traitement total et qu'on cotise dessus.
Si, comme je le crois, tu n'obtiens pas de TPTh et que tu ne te considères pas en état de reprendre, tu seras placé en dispo d'office pour maladie (arrêt de la carrière et des droits à retraite) avec peut être le maintien d'un demi traitement pendant un certain temps.
Le tps partiel thérapeutique est accordé pour faciliter (ou tester) une reprise du travail. Il ne peut donc intervenir que quand l'agent a des droits à congé maladie et pas après épuisement des droits à congé maladie.
Je pense que les périodes en TPTh sont considérées comme cotisées puisque on perçoit le traitement total et qu'on cotise dessus.
Si, comme je le crois, tu n'obtiens pas de TPTh et que tu ne te considères pas en état de reprendre, tu seras placé en dispo d'office pour maladie (arrêt de la carrière et des droits à retraite) avec peut être le maintien d'un demi traitement pendant un certain temps.
Re: mi-temps thérapeutique et trimestres cotisés
Oui mais je n'ai eu la réponse de ma DRH que depuis 1 semaine. Qui est en faute ? La DRH, le Comité Médical. Il ne reste que 2 mois pour avoir la réponse pour le temps partiel thérapeutique. Et si ça se prolonge. A quoi suis-je obligée ? Merci