Bonjour,
J'ai un terrain de 11228m2 dont seulement 2752m2 sont en zone NBb, le reste en zone ND, une partie zone ND blanche une partie zone ND espace boisé.
Il y a un COS de 0,08
Je voudrais savoir si on peut prendre la totalité de la superficie du terrain pour le calcul de la SHON, ou seulement celle de la zone NBb ?
J'ai regardé sur Internet, mais il y a des choses contradictoires à ce sujet, notamment dans les jurisprudences.
Quelqu'un peut-il m'aider ?
Merci.
COS et superficie terrain
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vous avez donc un grand terrain dont une partie est en NBb et une partie en ND. Le cos s'applique sur la superficie du terrain situé en NBb sans tenir compte du reste du terrain qui lui se trouve en zone inconstructible.
Il faut déjà vérifier ce que prévoit l'article 5 du pos au niveau de la surface minimale des terrains. Si vous avez la surface minimale imposée (en zone NBb bien sûr) alors vous calculez votre cos sur 2752 m².
Il faut déjà vérifier ce que prévoit l'article 5 du pos au niveau de la surface minimale des terrains. Si vous avez la surface minimale imposée (en zone NBb bien sûr) alors vous calculez votre cos sur 2752 m².