Restauration scolaire - produits locaux

[Libelluleenvol]

Bonjour à tous,

Je prépare actuellement un marché à bons de commande, passé en procédure adaptée, pour la fourniture de repas au restaurant scolaire de ma commune (les repas seront fournis prêts à servir, en liaison chaude). Les élus souhaitent porter une attention particulière à la qualité des repas en privilégiant des produits locaux et de qualité (bio, AOP…). Etant donné que la commune ne sera pas contractante avec les producteurs de denrées (seulement avec le fournisseur de repas), puis-je insérer explicitement dans le CCTP des contraintes techniques de proximité relatives aux producteurs ? Par exemple, puis-je insérer des mentions de type « le fournisseur devra s’approvisionner à hauteur de 10% minimum chez un (ou plusieurs) producteur(s) local(aux) pour les produits laitiers ». Pourrait-on nous reprocher une ingérence dans les relations de notre (futur) fournisseur et les producteurs auxquels il achète ? Quant à la notion de proximité, doit-on la définir par rapport à notre implantation géographique ou à celle du candidat ?

Je vous remercie par avance pour toute information que vous pourriez m’apporter à ce sujet.

[chafouin]

produits locaux : interdit la préférence locale !!!
reste le contournement mais pas simple : bilan carbone , produits bio etc, y a de la littérature là dessus

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

les circuits courts sont autorisés en matière de marchés d'alimentation. Mon Prefet m'a même envoyé une circulaire et le guide d'achat pour nous inciter (si c'eti pas gentil ca )
http://alimentation.gouv.fr/guide-de-la-restauration

Il convient donc de lire le guide et de faire de magnifique "copié-collé" en fonction de votre besoin dans le futur CTTP.
Attendu que les prestataires sont encore plus au courant des textes que nous vous pouvez également faire référence au guide.....

Dit guide que je n'ai pas encore eu le courage de compulser puisque mon marché BC est encore en cours.....et sachant que cela me laisse dubitative et perplexe car je suis ben d'accord avec Chafouin.

Je consacre donc mon énergie pour l'instant à lire la pléthore de décrets publiés en matière technique....

Cordialement

[Libelluleenvol]

Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses. Le guide est en effet intéressant pour exploiter les notions de circuits courts et de proximité sans contrevenir aux principes de la commande publique.

Bonne journée