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LILIPOP
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Enregistré le : lun. 22 sept. 2008 10:30

AUTRE QUESTION => NOUVEAU SUJET

Message par LILIPOP »

Bonjour,

Question qui peut paraître bête mais comment remplace-t-on une directrice d'une Office du tourisme en congé maternité?
en effet il est ecrit dans le code du tourisme que le contrat du directeur est de 3 ANS (ni plus ni moins à et que ce poste est occupé par un non titulaire de la fonction publique.
(nous envisagions de mettre à disposition un agent titulaire de la commune..)
Avis? information à donner, je suis preneuse..
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Ester77
Messages : 1105
Enregistré le : lun. 5 févr. 2007 14:59

Re: Office de tourisme

Message par Ester77 »

Bonjour,

le contrat de trois ans est conclu pour une durée de trois ans. Ce n'est pas un délai maximal. il existe donc une tacite reconduction.
Il faut bien différencier les types d'offices de tourisme pour appliquer les règles les régissant.
le site suivant est bien fait et donne de claires explications : http://aquitaine-mopa.fr/organisation-t ... en-EPIC-le

On peut remplacer un directeur temporairement, ce pourra être un agent mis à disposition FPT par exemple (convention avec durée) ou bien un CDD.
Verrouillé