Certificat sortie d'inventaire

[aguely]

Bonjour à tous,

Je travaille actuellement à la création d'un formulaire "générique" de sortie d'inventaire. J'essaie de balayer tous les cas de figure qui peuvent concerner une sortie :

I/ Type de bien
- Terrain
- Biens immobiliers
- Biens mobiliers
- ...

II/ Motif
- Cession (à titre gratuit, à titre onéreux)
- Affectation
- Mise à disposition
- Mise en concession ou affermage
- Mise à la réforme (destruction, vol, ....)
- ...

III/ Référence inventaire
- N°inventaire

IV/ Prix de cession

V/ Pièce justificative
- Délibération
- ....

Évidemment, ce n'est qu'une ébauche mais peut-être qu'avec nos expériences communes ce travail collaboratif pourra servir à tous.

Cordialement.

[aguely]

Mon sujet ne mobilise pas trop !!



Bonne journée !

[cathie83]

Si si mais les vacances ...

déjà il faut savoir pour quelle nomenclature vous voulez faire votre imprimé type.

En effet par exemple en M14 les cessions sont budgétaires, les réformes non budgétaires.
les + ou moins values remontent en investissement pas le biais du compte 192

En M4x les cessions et les réformes sont budgétaires les plus ou moins-values ne remontent pas, par contre les plus-values différence entre le 675 et 775 sont obligatoirement inscrites au 1064 comme l'affectation au 1068 et donc déduites du résultat de fonctionnement.

Pour ce qui est de la M22 tout est également budgétaire et le compte 1064 doit également être utilisé.

Il y a également différents schémas en ce qui concerne les transferts entre budgets avec l'utilisation des comptes 102x.

Je pense qu'il vaut mieux faire un document par type de cas et par nomenclature comptable.
La totalité des cas sur un seul document est un risque d'erreur pour l'utilisateur.
Les différents car sont retracés en annexes des volumes budgétaires de la M14, de la M4 en principe,
On a beaucoup plus de mal à trouver de la documentation sur la M22, si quelqu'un à quelque chose à ce sujet je suis preneuse ...

Cordialement,

[aguely]

Bonjour Cathie,

Merci de votre collaboration.

J'avais pensé à un formulaire pour la nomenclature m14 (c'est la plus répandue sur le territoire).

Pour les autres nomenclatures on peut voir dans un second temps.

A dire vrai j'ai pas mal avancé sur mon formulaire (par rapport au premier post).

Si cela vous intéresse, je peux vous le transmettre !

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Une petite reflexion toute perso qui à mon humble avis explique les non-réponses : ce formulaire existe deja via un logiciel patrimoine, du coup dans les ptitounes collectivités ils demandent un exemple au titan voisin.....

Mais je vous sens très enthousiaste sur ce sujet qui ne captive guère (surtout nos tendres élus ) et je vous félicite car après une journée intense moi j'aime bien lire les djeuns enthousiastes sur le forum

Bonne continuation
Amicalement