paye agent saisonnier en AT

[jkz1]

bonjour
notre agent embauché en saisonnier pour 3 mois a eu un arret de travail de 2 semaine, comment doit on proceder pour lma paye svp?
Merci pour votre eclairage

[taupe18]

Bonjour

Il est possible de ne lui régler que les heures travaillées, soit 1 semaine, et on laisse la CPAM lui payer 2 semaine d'IJ moins les jours de carence. Sinon ça dépend de ce qui est prévu dans le contrat. Si il y a une clause qui prévoit une rémunération sur une base horaire précise pour la période, on lui paye les 3 semaines et on demande subrogation à la Sécu pour que la collectivité récupère une partie de ce qu'elle a dépensé. C'est peut-être à voir avec le trésorier.

Cordialement

[jkz1]

merci pour ta reponse
rien n'est prévu au contrat, tu penses qu'il faut que je me rapproche de la tresorerie voire de la CPAM?

[pyr]

Au vu de ce qui est indiqué (saisonnier avec contrat de 3 mois), vous n'avez pas à maintenir son absence. Il doit se rapprocher de la CPAM afin de bénéficier éventuellement des IJ. Son ancienneté de service n'est pas suffisante.

A lire :
http://www.cdg14.fr/fr/retraite-et-inca ... _4_531.pdf

[pyr]

Je viens de relire l'intitulé du post : ta question porte sur les agents en AT ! Je pensais CMO. Ceci dit le doc précité vous apporte quelques éléments.

[jkz1]

ca m'apporte quelques elements effectivement mais pour preciser, j ajoute que c'est un agent saisonnier recruté pour 3 mois.
Est ce donc un non titulaire? un vacataire?
J'en sais trop rien merci pour vos eclairages

[pyr]

Si vous vous posez des questions c'est qu'il s'agit d'un non titulaire. Autrement vous le sauriez
http://www.cdg53.fr/uppdf/clindoeil/37.pdf

[jkz1]

pour etre encore plus precis, quelle est la difference avec un contractuel?

[pyr]

L'agent saisonnier est un agent contractuel.

[jkz1]

merci pour tes explications PYR