Inventaire et document d'urbanisme !

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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SGC
Messages : 14
Enregistré le : jeu. 2 août 2012 12:56

Inventaire et document d'urbanisme !

Message par SGC »

Bonjour,

Je m'attaque à l'inventaire qui n'existe pas encore chez nous... et là, ce n'est pas gagné du tout ! :shock: :P Pourtant vu la taille de ma collectivité, je ne pensais pas tomber sur un sac d'os de mammouth ! et bien que très sympas, les agents de la trésorerie sont débordés en ce moment ! donc voilà mon pb...

Pour les dépenses des comptes 21, pas de soucis.
Par contre, pour les études, ça se complique !
Pour les dépenses imputées aux comptes 20, des études (imputées au comptes 2031 et 2033) ont été en partie amorties et d'autres ont été imputées en fonctionnement (compte 611 - et tout ceci depuis le début des années 2000) alors qu'elles font partie intégrante de l'élaboration d'un document d'urbanisme (normalement au 202), qui, lui, est terminé... Je bloque sur cet aspect - là de l'inventaire !

Comment dois-je procéder ? #-o
Recenser les écritures et voire celles qu'il faut modifier depuis l'exercice 2002 ou 2003 ? Procéder à des écritures d'ordre ? Faire modifier à la trésorerie tous les amortissements effectués pour les études relatives à l'élaboration de ce document ? En plus, j'ai trouvé une info selon laquelle cet ensemble de dépenses doit être regroupé sous un seul numéro d'inventaire parce qu'il constituerait un seul et même bien et que le tout doit être amorti à partir de l'exercice suivant la fin de l'opération.... 8-[

Qu'en pensez-vous ?
Un véritable casse-tête ! Tous conseils, indications, expériences,... sont bienvenus !

Bonne journée !
Avil06
Messages : 52
Enregistré le : ven. 23 mars 2012 09:15

Re: Inventaire et document d'urbanisme !

Message par Avil06 »

Bonjour,

A mon sens, il n'y a aucune raison que des études ou des frais d'insertions soient imputés en fonctionnement. Si ces frais ne sont pas suivi de travaux on les amortis sur 5 ans - et une fois l'amortissement totalement réalisé on demande au receveur de procéder à la sortie de ces frais (certificat administratif et mise à jour de l'inventaire).

Pour l'élaboration des documents d'urbanisme l'amortissement est systématique de 5 ans. Moi je pratique l'amortissement de ces dépenses dès l'exercice suivant et me pose pas la question de savoir si l'étude est terminée ou pas. Généralement elles durent moins d'un an si cela est bien fait.

Pour des problèmes d'imputations budgétaire je crains qu'il fasse passer par des écritures d'ordre budgétaire histoire de mettre à jour le compte de gestion du Receveur.

Pour la question du numéro d'inventaire moi je mets toutes les dépenses identiques du même exercice sur une même fiche - je ne peux pas utiliser cette même fiche pour l'exercice suivant pour la même opération car les amortissements ne se cumulent pas - mais mes fiches ont des codifications communes quoique pour les etudes d'urbanisme au 202 cela n'a pas beaucoup d'importance.

Cordialement
Avil
SGC
Messages : 14
Enregistré le : jeu. 2 août 2012 12:56

Re: Inventaire et document d'urbanisme !

Message par SGC »

Bonjour,

je vous remercie de votre réponse.

La tache va être rude !

Cordialement
SGC
cathie83
Messages : 164
Enregistré le : mar. 15 mai 2012 11:27

Re: Inventaire et document d'urbanisme !

Message par cathie83 »

Si je ne fais pas d'erreur le compte 202 existe seulement depuis l'exercice 2006 donc pas d'inventaire à prévoir avant ...

et pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué !!

moi je laisserai les vieilles études finir de s'amortir gentillement et ensuite le les sortirai de l’inventaire ...

Quant à celle qui ne sont pas encore amorties, commencer à pratiquer l'amortissement ...

Concernant le compte 202 l'instruction dit : Les frais ainsi engagés doivent être amortis dans un délai qui ne peut dépasser dix ans.

A vous de fixer la durée par délibération ...
SGC
Messages : 14
Enregistré le : jeu. 2 août 2012 12:56

Re: Inventaire et document d'urbanisme !

Message par SGC »

cathie83 a écrit :supprimé
Bonjour,
je reprends donc tout depuis 2006 car chez nous, on ne connait pas encore les sorties d'inventaires... :?
Il s'agit de la prochaine étape : faire comprendre que les sorties d'inventaire sont nécessaires ! :cry:
Merci de votre réponse
Modifié en dernier par webmestre le ven. 19 oct. 2012 21:25, modifié 1 fois.
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