BC multi attributaires

[Stéphane de guérande]

J'ai entendu parler des marchés à BC multi-attributaires, cela pourrait coller avec mon projet concernant certaines denrées alimentaires (Poissons et fruits - légumes) , pouvez-vous me dire comment cela se passe-t-il pour le mettre en place. Merci pour votre aide.

[galdamas]

Il s'agit de marchés à bons de commande ( donc les formules habituelles. Mais, vous indiquez qu'ils seront attribués à x entreprises.
Vous devez indiquer également indiquer les conditions d'attributions de bons de commande... (tous les 15 jours : vous changez d'entreprise qui devra exécuter la prestation...). Il vaut mieux garder une égalité dans l'exécution du marché entre les entreprises.

si vous souhaitez remettre en concurrence les entreprises : il faut passer un accord cadre. A chaque marché subséquent, vous remettez en concurrence.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Le marché BC multi s'exécute exactement comme un marché mono attributaire, il n y a aucune raison d'en faire une usine à gaz....

Pour être sexy (SO...sexy ), il est recommandé de s'engager sur un mini pour chaque attributaire, sinon attention à l'infructuosité, il présente ainsi l'avantage de garantir au prestataire de travailler (contrairement à l'accord cadre ou finalement il arrive frequement que ce soit toujours le même qui est le meilleur à chaque remise en concurrence).
Bien sur vous pouvez également établir un sytème de BC en cascade, mais si vous êtes une petite collectivité : soyez efficient, au plus simple pour l'exe....l'idéal restant de fixer un mini et un maxi (je parle de petites collectivités).

ATTENTION : il faut soigner la rédaction de vos pièces, pour juger, une commande représentative simulative est le mieux. Vigilance sur la formule de révision vrai difficulté en matière de produits frais et d'alimentation. le retour de la filière courte est autorisée en la matière, sachant que ceux qui vous interesse, ne sont pas forcement armés pour répondre à un MP (le poisonnier du coin ne va répondre).

Le choix du nombre est stratégique, il faut voir votre rythme de commande, 2 ou 3 au delà il faut gérer....attention à l'allotissement qui en matière d'alimentation est très fin (frais, surgelés, produits recomposés...)
Un peu de lecture ici :
http://www.economie.gouv.fr/files/direc ... mmande.pdf
http://www.juris-connect.com/wiki/index ... e_commande
http://alimentation.gouv.fr/IMG/pdf/gui ... 08e6d8.pdf

L'année dernière le Prefet nous a envoyé une circulaire sur la filière courte mais je ne la trouve pas en accès libre sur internet, à voir sur votre intranet (si si toutes les collectivités ont accès à un intranet Pref avec toutes les circulaires qui vont bien )

En fonction de la taille de votre collectivité, sur ce type de segment d'achat c'est une bonne idée le multi BC

Bien cordialement