titularisation a quel echelon?

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mimi12
Messages : 8
Enregistré le : lun. 4 juin 2012 17:56

titularisation a quel echelon?

Message par mimi12 »

Bonjour,
je suis non titulaire dans la fonction publique territoriale depuis le 1er septembre 2008 en categorie A.
Ma rémuneration a d'abord commencé sur la base du premier echelon de la grille. J'ai réussi à obtenir le passage au second echelon.
Aujourd'hui je souhaite négocier le passage au 3ème échelon.
J'ai l'impression de me trouver devant un gros flou juridique car je ne trouve personne pouvant répondre à mes questions.
La direction de mon établissement me dit qu'il est impossible de me passer à l'echelon 3 car le jour où j'obtiens le concours je ne pourrai pas être titularisée à l'échelon 3. Je crois comprendre que mon salaire serait alors moins important.
Est-ce vrai? Si oui quels sont les textes qui le mentionnent? Le service de ressources humaines et le centre de gestion n'ont pu me répondre. Si cela existe est-ce vraiment insoluble? N'existe t-il pas de compensation possible au niveau du salaire?
Merci
sabnina
Messages : 161
Enregistré le : sam. 2 juin 2012 18:20

Re: titularisation a quel echelon?

Message par sabnina »

Bonjour,

Tu es non titulaire il n'y a pas de catégorie ni échelon en tant que non titulaire tu es payée sur la base de l'échelon d'une catégorie.
Normalement quand tu remplace quelqu'un et que tu es non titulaire tu es payée au même indice que celui que tu remplace. Tu peux aussi négocié en tant que non titulaire ton salaire donc être payer à un indice supérieur.
Lors de la stagiairisation d'abord tu peux demander un maintien de salaire et donc tu peux rester après en tant que titulaire quelques années sans évolué le temps que tu arrive à l'échelon ou tu es censé débuté jusqu'a celui ou tu es
(ex: tu es rémunérée acutellement non tit à l'indice 399 tu es stagiairisée tu es censée avoir un indice de 350 avec ton ancienneté ...et tu sera rémunéré à 399 comme avant mais tu devra attendre quelques années avant de passer au dessus de l'indice 399)

Je sais pas si c'est clair c'est pas facile d'expliquer comme ca.
J'espère avoir répondu à ta question
mimi12
Messages : 8
Enregistré le : lun. 4 juin 2012 17:56

Re: titularisation a quel echelon?

Message par mimi12 »

Oui merci pour la réponse je pense avoir compris.
Comment est calculé le temps de "stagnation"?
De plus, je peux demander le maintien de mon salaire lors de la stagierisation mais peuvent-ils refuser?
Enfin, j'ai oublié de préciser une information qui a peut être son importance:je suis à 80% (depuis mon embauche) est ce que cela est pris en compte dans le calcul de l'ancienneté? Si oui comment calculer mon ancienneté "réelle"?
Merci encore pour tous ces éléments de réponse qui m'aident beaucoup
sabnina
Messages : 161
Enregistré le : sam. 2 juin 2012 18:20

Re: titularisation a quel echelon?

Message par sabnina »

La je ne sais pas du tout comment c'est calculé l'ancienneté réelle c'est le cdg qui fait ca tu devra remplir un doc avec toutes les périodes et les quotités ,lorques ta collectivité fera une demande de projet d'acte de nomination au cdg c'est celui-ci qui va tout vous indiquez.
Pour savoir combien de temps tu va stagner tu prends la grille indiciaire voir ici = http://www.emploitheque.org/grille-indi ... oriale.php
Ils peuvent refuser le maintien mais ca doit être très compliqué car tu perds du salaire mais c'est en fesant le projet d'acte qu'il faut preciser le maintien de salaire.
Pour moi je l'ai eu, la question ne sait pas trop poser ca c'est fait tout naturellement.
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