subvention sur HT ou TTC ?

[crevette_rose]

j'ai des demandes de subventions à effectuer pour une désherbeuse thermique mais je ne suis pas si je dois prendre le montant HT ou TTC, pourrez-vous me renseigner ? en vous remerciant

[Hedwige]

Les subventions qui correspondent à un bien en investissement sont en général octroyées sur le montant HT (puisque vous récupérerez par ailleurs la TVA); sur le fonctionnement cela peut être le TTC. En cas de doute renseignez vous directement auprès de l'organisme qui attribue la subvention, car une réponse générique n'est pas possible

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Pas mieux, tout à fait d'accord avec Hedwige

Cordialement

[Hedwige]